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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 24 février 2005 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Ressources budgétaires affectées à la recherche (débat)
 4.Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 (débat)
 5.Communication de positions communes du Conseil
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Heure des votes
  
7.1.Mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes et entités de la Côte d'Ivoire * (article 131 du règlement) (vote)
  
7.2.Pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs ***II (vote)
  
7.3.Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 * (vote)
  
7.4.Secteur sidérurgique (vote)
  
7.5.Droits de l'homme (Genève, 14 mars au 22 avril 2005) (vote)
  
7.6.Action contre la faim et la pauvreté (vote)
  
7.7.Programme législatif et de travail de la Commission (2005) (vote)
  
7.8.Forum social mondial, Forum économique mondial (vote)
  
7.9.Elections en Moldavie (vote)
  
7.10.Santé et sécurité sur le lieu de travail (2002) (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit
  
11.1.Togo (débat)
  
11.2.Népal (débat)
  
11.3.Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL): Affaire « Charles Taylor » (débat)
 12.Heure des votes
  
12.1.Togo (vote)
  
12.2.Népal (vote)
  
12.3.Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL): Affaire « Charles Taylor » (vote)
 13.Corrections de vote
 14.Composition des commissions et des délégations
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 18.Calendrier des prochaines séances
 19.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (192 kb) Liste de présence (54 kb) Résultats des votes (144 kb) Résultat des votes par appel nominal (1407 kb) 
 
Procès-verbal (128 kb) Liste de présence (21 kb) Résultats des votes (169 kb) Résultat des votes par appel nominal (531 kb) 
 
Procès-verbal (195 kb) Liste de présence (60 kb) Résultats des votes (169 kb) Résultat des votes par appel nominal (354 kb) 
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