PRÉSIDENCE: António COSTA
Vice-président

1. Ouverture de la séance

La séance est ouverte à 10 heures.

2. Dépôt de documents

Les documents suivants ont été déposés par le Conseil et la Commission:

- Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord-cadre entre la Communauté européenne et la République d'Albanie établissant les principes généraux de la participation de la République d'Albanie aux programmes communautaires (COM(2004)0809 [01] - C6-0039/2005 - 2004/0276(AVC)).

- Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord-cadre entre la Communauté européenne et la Bosnie-et-Herzégovine établissant les principes généraux de la participation de la Bosnie-et-Herzégovine aux programmes communautaires (COM(2004)0809 [02] - C6-0040/2005 - 2004/0277(AVC)).

- Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord-cadre entre la Communauté européenne et la République de Croatie établissant les principes généraux de la participation de la République de Croatie aux programmes communautaires (COM(2004)0809 [03] - C6-0041/2005 - 2004/0278(AVC)).

- Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l’accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part, sur un accord-cadre entre la Communauté européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine établissant les principes généraux de la participation de l'ancienne République yougoslave de Macédoine aux programmes communautaires (COM(2004)0809 [04] - C6-0042/2005 - 2004/0279(AVC)).

- Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord-cadre entre la Communauté européenne et la Serbie-et-Monténégro établissant les principes généraux de la participation de la Serbie-et-Monténégro aux programmes communautaires (COM(2004)0809 [05] - C6-0043/2005 - 2004/0280(AVC)).

- Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 382/2001 en ce qui concerne sa date d'expiration et certaines dispositions relatives à l'exécution du budget (COM(2004)0840 - C6-0044/2005 - 2004/0288(CNS)).

3. Ressources budgétaires affectées à la recherche (débat)

Question orale posée par Miloslav Ransdorf, au nom de la commission ITRE, à la Commission: Doublement des ressources budgétaires de l'UE affectées à la recherche (B6-0012/2005)

Giles Chichester (suppléant l'auteur) développe la question orale.

Janez Potočnik (membre de la Commission) répond à la question orale.

Interviennent Paul Rübig, au nom du groupe PPE-DE, Reino Paasilinna, au nom du groupe PSE, Vittorio Prodi, au nom du groupe ALDE, David Hammerstein Mintz, au nom du groupe Verts/ALE, Miloslav Ransdorf, au nom du groupe GUE/NGL, Hans-Peter Martin, non-inscrit, Ján Hudacký, Pia Elda Locatelli, Lena Ek, Jacky Henin, Ivo Belet, Britta Thomsen, Nikolaos Vakalis, Teresa Riera Madurell, Angelika Niebler, Adam Gierek et Janez Potočnik.

PRÉSIDENCE: Ingo FRIEDRICH
Vice-président

Intervient Paul Rübig.

Le débat est clos.

4. Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 (débat)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 2792/1999 en ce qui concerne une action spécifique de transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 [COM(2005)0036 - C6-0036/2005 - 2005/0005(CNS)] - Commission de la pêche.

Intervient Viviane Reding (membre de la Commission).

Interviennent Struan Stevenson, au nom du groupe PPE-DE, Heinz Kindermann, au nom du groupe PSE, Philippe Morillon, au nom du groupe ALDE, Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE, Jonas Sjöstedt, au nom du groupe GUE/NGL, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Carmen Fraga Estévez, Luis Manuel Capoulas Santos, Elspeth Attwooll, Ian Hudghton, Maciej Marian Giertych, Margie Sudre, Catherine Stihler, Margrietus van den Berg, Neena Gill, Bogdan Golik et Viviane Reding (membre de la Commission).

Le débat est clos.

Vote: point 7.3 du PV du 24.02.2005

PRÉSIDENCE: Antonios TRAKATELLIS
Vice-président

5. Communication de positions communes du Conseil

M. le Président annonce, sur la base de l'article 57, paragraphe 1, du règlement avoir reçu de la part du Conseil la position commune suivante, ainsi que les raisons qui l'ont conduit à l'adopter, de même que la position de la Commission sur :

- règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté (14843/1/2004 - 16047/2004 -COM(2005)0058 - C6-0038/2005 - 2002/0132(COD))
renvoyé fond: LIBE

Le délai de trois mois dont dispose le Parlement pour se prononcer commence donc à courir à la date de demain, 25.02.2005.

6. Souhaits de bienvenue

M. le Président souhaite, au nom du Parlement, la bienvenue à une délégation de la Grande Assemblée nationale turque, conduite par le vice-président Dumanoglu, qui a pris place dans la tribune officielle.

7. Heure des votes

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent en annexe 1, jointe au procès-verbal.

7.1. Mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes et entités de la Côte d'Ivoire * (article 131 du règlement) (vote)

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités au regard de la situation en Côte d'Ivoire [COM(2004)0842 - 15518/2004 - C6-0023/2005 - 2004/0286(CNS)] - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures. Rapporteur: Jean-Marie Cavada (A6-0042/2005).

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 1)

PROPOSITION DE LA COMMISSION, AMENDEMENTS et PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté par vote unique (P6_TA(2005)0047)

7.2. Pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs ***II (vote)

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur et modifiant la directive 84/450/CEE du Conseil et les directives 97/7/CE, 98/27/CE et 2002/65/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n° .../2004 du Parlement européen et du Conseil ("directive sur les pratiques commerciales déloyales") [11630/2/2004 - C6-0190/2004 - 2003/0134(COD)] - Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs. Rapporteur: Mercedes Bresso (A6-0027/2005).

(Majorité qualifiée requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 2)

POSITION COMMUNE DU CONSEIL

Proclamé approuvé tel qu'amendé (P6_TA(2005)0048)

7.3. Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 * (vote)

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 2792/1999 en ce qui concerne une action spécifique de transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004 [COM(2005)0036 - C6-0036/2005 - 2005/0005(CNS)] - Commission de la pêche.

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 3)

PROPOSITION DE LA COMMISSION

Approuvé tel qu'amendé (P6_TA(2005)0049)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P6_TA(2005)0049)

Interventions sur le vote:

- Struan Stevenson a invité l'Assemblée à rejeter la proposition de la Commission compte tenu des positions exprimées par celle-ci sur les amendements du Parlement, et Viviane Reding (membre de la Commission) a précisé ses propos.

7.4. Secteur sidérurgique (vote)

Propositions de résolution B6-0091/2005, B6-0096/2005 et B6-0119/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 4)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0091/2005

(remplaçant les B6-0091/2005, B6-0096/2005 et B6-0119/2005) :

déposée par les députés suivants:

Antonio Tajani, Armando Dionisi, Alfredo Antoniozzi et Stefano Zappalà, au nom du groupe PPE-DE,
Nicola Zingaretti, Pasqualina Napoletano, Guido Sacconi et Lilli Gruber, au nom du groupe PSE,
Alfonso Andria, Luigi Cocilovo, Lapo Pistelli, Antonio Di Pietro, Marielle De Sarnez, Vittorio Prodi, Giulietto Chiesa, Paolo Costa, Anne Laperrouze et Luciana Sbarbati, au nom du groupe ALDE,
Monica Frassoni et Sepp Kusstatscher, au nom du groupe Verts/ALE,
Roberto Musacchio et Umberto Guidoni, au nom du groupe GUE/NGL,
Roberta Angelilli, au nom du groupe UEN

Adopté (P6_TA(2005)0050)

7.5. Droits de l'homme (Genève, 14 mars au 22 avril 2005) (vote)

Proposition de résolution B6-0086/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 5)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2005)0051)

Interventions sur le vote:

- José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, au nom du groupe PPE-DE, a proposé un amendement oral à l'amendement 7, Richard Howitt, au nom du groupe PSE, a soutenu l'amendement oral et Hélène Flautre a demandé une clarification que José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra a fournie.

Aucun député ne s'étant opposé à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci a été retenu.

- Richard Howitt a estimé que l'adoption de l'amendement 15 ne rendait pas caducs les amendements 4, 19 et 23 qu'il convenait de considérer comme des ajouts (M. le Président a marqué son accord sur cette manière de procéder).

7.6.  Action contre la faim et la pauvreté (vote)

Propositions de résolution B6-0103/2005, B6-0105/2005, B6-0107/2005, B6-0110/2005, B6-0116/2005 et B6-0118/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 6)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0103/2005

(remplaçant les B6-0103/2005, B6-0105/2005, B6-0107/2005, B6-0110/2005, B6-0116/2005 et B6-0118/2005):

déposée par les députés suivants:

Maria Martens et Nirj Deva, au nom du groupe PPE-DE,
Luis Yañez-Barnuevo García, Enrique Barón Crespo, Miguel Angel Martínez Martínez et Kader Arif, au nom du groupe PSE,
Fiona Hall, Thierry Cornillet et Johan Van Hecke, au nom du groupe ALDE,
Frithjof Schmidt, Marie-Hélène Aubert, Margrete Auken et Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE,
Luisa Morgantini, au nom du groupe GUE/NGL,
Brian Crowley, au nom du groupe UEN

Adopté (P6_TA(2005)0052)

7.7. Programme législatif et de travail de la Commission (2005) (vote)

Propositions de résolution B6-0099/2005, B6-0106/2005, B6-0109/2005, B6-0115/2005, B6-0120/2005 et B6-0121/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 7)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION B6-0099/2005

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0106/2005

(remplaçant les B6-0106/2005, B6-0115/2005 et B6-0120/2005):

déposée par les députés suivants:

Hans-Gert Poettering et Françoise Grossetête, au nom du groupe PPE-DE,
Andrew Duff et Alexander Lambsdorff, au nom du groupe ALDE,
Brian Crowley et Cristiana Muscardini, au nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2005)0053)

Interventions sur le vote:

-Jerzy Buzek a proposé un amendement oral au paragraphe 7 qui a été retenu.

- Françoise Grossetête a demandé que les amendements 15 et 21 soient considérés comme des ajouts (le Parlement a marqué son accord).

- Andrew Duff a demandé que l'amendement 19 soit considéré comme un ajout.

Plus de 37 députés s'étant opposés à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci n'a pas été retenu.

- Hannes Swoboda sur le résultat du vote.

(Les propositions de résolution B6-0109/2005 et B6-0121/2005 sont caduques.)

7.8. Forum social mondial, Forum économique mondial (vote)

Propositions de résolution B6-0092/2005, B6-0097/2005, B6-0098/2005, B6-0102/2005, B6-0104/2005 et B6-0111/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 8)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0092/2005

(remplaçant les B6-0092/2005, B6-0097/2005 et B6-0098/2005):

déposée par les députés suivants:

Thomas Mann et Nirj Deva, au nom du groupe PPE-DE,
Jules Maaten et Silvana Koch-Mehrin, au nom du groupe ALDE,
Brian Crowley, Eoin Ryan et Guntars Krasts, au nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2005)0054)

(La proposition de résolution RC-B6-0102/2005 et les propositions de résolution B6-0102/2005, B6-0104/2005 et B6-0111/2005 sont caduques).

7.9. Elections en Moldavie (vote)

Propositions de résolution B6-0122/2005, B6-0123/2005, B6-0124/2005, B6-0143/2005, B6-0144/2005 et B6-0145/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 9)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0122/2005

(remplaçant les B6-0122/2005, B6-0123/2005, B6-0124/2005, B6-0143/2005, B6-0144/2005 et B6-0145/2005):

déposée par les députés suivants:

Bogdan Klich, Armin Laschet et Charles Tannock, au nom du groupe PPE-DE,
Jan Marinus Wiersma, Marianne Mikko et Giovanni Pittella, au nom du groupe PSE,
Jorgo Chatzimarkakis et Jelko Kacin, au nom du groupe ALDE,
Elisabeth Schroedter, Hélène Flautre et Milan Horáček, au nom du groupe Verts/ALE,
Jiří Maštálka, au nom du groupe GUE/NGL,
Cristiana Muscardini et Anna Elzbieta Fotyga, au nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2005)0055)

7.10. Santé et sécurité sur le lieu de travail (2002) (vote)

Rapport sur la promotion de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail [2004/2205(INI)] - Commission de l'emploi et des affaires sociales. Rapporteur: Jiří Maštálka (A6-0029/2005).

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 10)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2005)0056)

8. Explications de vote

Explications de vote par écrit:

Les explications de vote données par écrit, au sens de l'article 163, paragraphe 3, du règlement, figurent au compte rendu in extenso de la présente séance.

Explications de vote orales:

Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004:

Bart Staes, David Martin, Robert Evans, Edith Mastenbroek

Droits de l'homme (Genève, 14 mars au 22 avril 2005) - B6-0086/2005:

Ursula Stenzel, Bruno Gollnisch

Programme législatif et de travail de la Commission (2005) - RC-B6-0106/2005:

Theresa Villiers

°
° ° °

Intervient Michael Cashman qui s'interroge sur la recevabilité du paragraphe 89 du programme législatif et de travail de la Commission (M. le Président lui confirme que ce paragraphe est bien recevable).

9. Corrections de vote

Les députés suivants ont communiqué les corrections de vote ci-après:

Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004:

- résolution (ensemble)

   contre: Edith Mastenbroek

Secteur sidérurgique - RC-B6-0091/2005

- résolution (ensemble)

   contre: Ewa Klamt

Programme législatif et de travail de la Commission (2005) - RC-B6-0106/2005

- paragraphe 6

   pour: James Elles

   contre: Hélène Flautre

- paragraphe 24, partie 3

   pour: Rainer Wieland

   contre: Pervenche Berès, Agnes Schierhuber

- paragraphe 40

   pour: Rainer Wieland

- paragraphe 42

   pour: Rainer Wieland

- paragraphe 89, partie 3

   pour: James Elles, Gunnar Hökmark, Avril Doyle

Rapport Maštálka - A6-0029/2005

- paragraphe 19

   contre: Karin Riis-Jørgensen

- paragraphe 27

   pour: Robert Evans

(La séance, suspendue à 13 h 30, est reprise à 15 h 5.)

PRÉSIDENCE: Alejo VIDAL-QUADRAS ROCA
Vice-président

10. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé.

Intervient Antonio Tajani qui demande qu'un message de soutien soit envoyé au Pape qui a été hospitalisé ce matin à Rome (M. le Président lui répond que cette demande sera transmise au cabinet du Président).

11. Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit

(Pour les titres et auteurs des propositions de résolution, voir point 3 du PV du 22.02.2005)

11.1. Togo (débat)

Propositions de résolution B6-0126/2005, B6-0128/2005, B6-0131/2005, B6-0138/2005 et B6-0140/2005

Erik Meijer et Bernd Posselt présentent les propositions de résolution.

Interviennent Catherine Trautmann, David Martin et Viviane Reding (membre de la Commission).

Le débat est clos.

Vote: point 11.1 du PV du 24.02.2005

11.2. Népal (débat)

Propositions de résolution B6-0130/2005, B6-0132/2005, B6-0133/2005, B6-0134/2005, B6-0137/2005 et B6-0141/2005

Thomas Mann, Marcin Libicki, Erik Meijer, Raül Romeva i Rueda et Elizabeth Lynne présentent les propositions de résolution.

Interviennent Nirj Deva qui souhaite la bienvenue à Desmond De Silva, Secrétaire général adjoint des Nations unies et procureur du Tribunal spécial pour les crimes de guerre en Sierra Leone, qui a pris place en tribune, Neena Gill (auteur), Nirj Deva, au nom du groupe PPE-DE, Marios Matsakis, au nom du groupe ALDE, Urszula Krupa, au nom du groupe IND/DEM, Ryszard Czarnecki, non-inscrit, Luca Romagnoli et Viviane Reding (membre de la Commission).

Le débat est clos.

Vote: point 11.2 du PV du 24.02.2005

11.3. Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL): Affaire « Charles Taylor » (débat)

Propositions de résolution B6-0125/2005, B6-0127/2005, B6-0129/2005, B6-0136/2005,B6-0139/2005 et B6-0142/2005

Erik Meijer, Nirj Deva, Sepp Kusstatscher et Jules Maaten présentent les propositions de résolution.

Interviennent Charles Tannock, au nom du groupe PPE-DE, Marios Matsakis, au nom du groupe ALDE, Simon Coveney et Viviane Reding.

Le débat est clos.

Vote: point 11.3 du PV du 24.02.2005

12. Heure des votes

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent en annexe 1, jointe au procès-verbal.

12.1. Togo (vote)

Propositions de résolution B6-0126/2005, B6-0128/2005, B6-0131/2005, B6-0138/2005 et B6-0140/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 11)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0126/2005

(remplaçant les B6-0126/2005, B6-0128/2005, B6-0131/2005, B6-0138/2005 et B6-0140/2005):

déposée par les députés suivants:

Maria Martens, Bernd Posselt et Charles Tannock, au nom du groupe PPE-DE,

Margrietus van den Berg, Pasqualina Napoletano et Marie-Arlette Carlotti, au nom du groupe PSE,

Thierry Cornillet, au nom du groupe ALDE,

Marie-Hélène Aubert, Hélène Flautre et Frithjof Schmidt, au nom du groupe Verts/ALE,

Jonas Sjöstedt, au nom du groupe GUE/NGL,

Brian Crowley, au nom du groupe UEN

Adopté (P6_TA(2005)0057)

12.2. Népal (vote)

Propositions de résolution B6-0130/2005, B6-0132/2005, B6-0133/2005, B6-0134/2005, B6-0137/2005 et B6-0141/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 12)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0130/2005

(remplaçant les B6-0130/2005, B6-0132/2005, B6-0133/2005, B6-0134/2005, B6-0137/2005 et B6-0141/2005):

déposée par les députés suivants:

Nirj Deva, Charles Tannock, Thomas Mann, Geoffrey Van Orden et Simon Coveney, au nom du groupe PPE-DE,
María Elena Valenciano Martínez-Orozco, Neena Gill et Pasqualina Napoletano, au nom du groupe PSE,
Elizabeth Lynne et Johan Van Hecke, au nom du groupe ALDE,
Jean Lambert, Gérard Onesta et Raül Romeva i Rueda, au nom du groupe Verts/ALE,
Luisa Morgantini et Esko Seppänen, au nom du groupe GUE/NGL,
Marcin Libicki et Eoin Ryan, au nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2005)0058)

12.3. Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL): Affaire « Charles Taylor » (vote)

Propositions de résolution B6-0125/2005, B6-0127/2005, B6-0129/2005, B6-0136/2005, B6-0139/2005 et B6-0142/2005

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 13)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0125/2005

(remplaçant les B6-0125/2005, B6-0127/2005, B6-0129/2005, B6-0136/2005,B6-0139/2005 et B6-0142/2005):

déposée par les députés suivants:

Nirj Deva, Charles Tannock et Bernd Posselt, au nom du groupe PPE-DE,
Pasqualina Napoletano, Margrietus van den Berg, Miguel Angel Martínez Martínez et Marie-Arlette Carlotti, au nom du groupe PSE,
Jules Maaten et Johan Van Hecke, au nom du groupe ALDE,
Frithjof Schmidt et Marie-Hélène Aubert, au nom du groupe Verts/ALE,
Luisa Morgantini et Vittorio Agnoletto, au nom du groupe GUE/NGL,
Brian Crowley, au nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2005)0059)

Interventions sur le vote:

- Nirj Deva a proposé, au nom du groupe PPE-DE, un amendement oral au premier visa, qui a été retenu. Il a ensuite, appuyé en cela par Françoise Grossetête, au nom du groupe PPE-DE, demandé un vote par AN sur la proposition de résolution (M. le Président a accepté cette demande).

13. Corrections de vote

Les députés suivants ont communiqué les corrections de vote ci-après:

Togo - RC-B6-0126/2005

- résolution (ensemble)

   pour: Marianne Thyssen

Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL): affaire «Charles Taylor» - RC-B6-0125/2005

- résolution (ensemble)

   pour: Rainer Wieland

14. Composition des commissions et des délégations

À la demande du groupe ALDE, le Parlement ratifie les nominations suivantes:

- commission INTA:

Jean-Louis Bourlanges à la place de Jean-Marie Cavada;

- Délégation aux commissions parlementaires de coopération UE-Kazakhstan, UE-Kirghizistan et UE-Ouzbékistan et délégation pour les relations avec le Tadjikistan, le Turkménistan et la Mongolie:

Viktória Mohácsi

°
° ° °

Intervient Paul Rübig qui demande que le 6 avril 2005 se tienne une Conférence des présidents ouverte à tous les députés sur le septième programme-cadre de recherche en présence du Président Barroso et du Commissaire Potočnik.

15. Décisions concernant certains documents

Autorisation d'établir des rapports d'initiative (article 45 du règlement)

commission DEVE:

- L'exploitation des enfants dans les pays en développement, et en particulier le travail des enfants (2005/2004(INI))
(avis: INTA)
(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 17.02.2005)

commission LIBE:

- Promotion et protection des droits fondamentaux : le rôle des institutions nationales et européennes y compris de l'Agence des droits fondamentaux (2005/2007(INI))
(avis: AFET, DEVE, AFCO)

(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 17.02.2005)

- Protection des minorités et politiques contre les discriminations dans une Europe élargie (2005/2008(INI))
(avis: EMPL, CULT, FEMM)

(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 17.02.2005)

Autorisation d'établir des rapports d'initiative (article 192 du règlement)

commission PETI:

Saisie de véhicules par les autorités grecques (2005/2005(INI))

(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 17.02.2005)

Saisine de commissions

commission CULT:

- Nouvelles perspectives et nouveaux défis pour un tourisme européen durable (2004/2229(INI))

Compétente au fond:    TRAN

(avis: EMPL, ENVI, REGI, CULT)

commission DEVE:

- L'Union européenne et l'Irak - un cadre pour l'engagement (2004/2168(INI))

Compétente au fond:    AFET

(avis: DEVE, INTA, BUDG)

commission AFET:

- Plan d'action de l'Union européenne contre le terrorisme (2004/2214(INI))

Compétente au fond:    LIBE

(avis: AFET)

commission FEMM:

- Services dans le marché intérieur (COM(2004)0002 - C5-0069/2004 - 2004/0001(COD))

Compétente au fond:    IMCO

(avis: CONT, ECON, EMPL, ENVI, ITRE, CULT, JURI, FEMM)

commission DEVE:

- Les aspects institutionnels de la création d'un service européen pour l'action extérieure (2004/2207(INI))

Compétente au fond:    AFCO

(avis: AFET, DEVE)

Coopération renforcée entre commissions

La procédure "coopération renforcée entre commissions" est appliquée aux rapports suivants:

commission DEVE:

- Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement et de la coopération économique (COM(2004)0629 - C6-0128/2004 - 2004/0220(COD))
(avis: AFET, BUDG, LIBE, FEMM)
Coopération renforcée entre commissions DEVE, INTA

Suite à la décision de la Conférence des présidents du 06.01.2005)

16. Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)

Nombre de signatures recueillies par les déclarations écrites inscrites au registre (article 116, paragraphe 3, du règlement):

17. Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Conformément à l'article 172, paragraphe 2, du règlement, le procès-verbal de la présente séance sera soumis à l'approbation du Parlement au début de la prochaine séance.

Avec l'accord du Parlement, les textes adoptés seront transmis dès à présent à leurs destinataires.

18. Calendrier des prochaines séances

Les prochaines séances se tiendront du 07.03.2005 au 10.03.2005.

19. Interruption de la session

La session du Parlement européen est interrompue.

La séance est levée à 16 h 25.

Ont signé :

Adamou, Adwent, Agnoletto, Allister, Alvaro, Andrejevs, Andria, Andrikienė, Angelilli, Antoniozzi, Arif, Ashworth, Assis, Atkins, Attard-Montalto, Attwooll, Aubert, Auken, Ayala Sender, Aylward, Ayuso González, Bachelot-Narquin, Baco, Badía i Cutchet, Batten, Battilocchio, Batzeli, Bauer, Beaupuy, Beazley, Becsey, Beer, Beglitis, Belder, Belet, Belohorská, Bennahmias, Berend, Berès, van den Berg, Berger, Berlato, Berlinguer, Berman, Bielan, Birutis, Blokland, Bösch, Bonde, Bonino, Booth, Borrell Fontelles, Bourlanges, Bowis, Bozkurt, Bradbourn, Mihael Brejc, Brepoels, Bresso, Breyer, Březina, Brok, Budreikaitė, van Buitenen, Buitenweg, Bullmann, van den Burg, Bushill-Matthews, Busk, Busquin, Buzek, Calabuig Rull, Callanan, Camre, Capoulas Santos, Carlotti, Carlshamre, Carnero González, Casaca, Cashman, Caspary, Castex, Castiglione, del Castillo Vera, Catania, Cavada, Cederschiöld, Cercas, Chatzimarkakis, Chichester, Chiesa, Chmielewski, Christensen, Chruszcz, Cirino Pomicino, Claeys, Clark, Cocilovo, Cohn-Bendit, Corbett, Corbey, Cornillet, Correia, António Costa, Costa, Cottigny, Coveney, Cramer, Crowley, Marek Aleksander Czarnecki, Ryszard Czarnecki, Daul, Davies, de Brún, Degutis, Dehaene, Demetriou, De Michelis, Deprez, De Rossa, Descamps, Désir, Deß, Deva, De Veyrac, De Vits, Díaz de Mera García Consuegra, Dičkutė, Díez González, Dillen, Dionisi, Dobolyi, Dombrovskis, Doorn, Douay, Dover, Doyle, Drčar Murko, Duchoň, Dührkop Dührkop, Duff, Duin, Duka-Zólyomi, Duquesne, Ebner, Ehler, Ek, El Khadraoui, Elles, Esteves, Estrela, Ettl, Eurlings, Jonathan Evans, Robert Evans, Fajmon, Falbr, Farage, Fava, Ferber, Fernandes, Fernández Martín, Anne Ferreira, Elisa Ferreira, Figueiredo, Fjellner, Flasarová, Flautre, Florenz, Ford, Fotyga, Fourtou, Fraga Estévez, Frassoni, Freitas, Fruteau, Gahler, Gál, Gaľa, García-Margallo y Marfil, García Pérez, Garriga Polledo, Gauzès, Gawronski, Gebhardt, Gentvilas, Geremek, Geringer de Oedenberg, Gibault, Gierek, Giertych, Gill, Gklavakis, Glattfelder, Goepel, Golik, Gollnisch, Gomes, Gomolka, Goudin, Genowefa Grabowska, Grabowski, Graça Moura, Graefe zu Baringdorf, Gräßle, Grech, Griesbeck, Grosch, Grossetête, Gruber, Guardans Cambó, Guerreiro, Gutiérrez-Cortines, Guy-Quint, Gyürk, Hall, Hammerstein Mintz, Hamon, Handzlik, Hannan, Harbour, Harkin, Harms, Hassi, Hatzidakis, Haug, Hazan, Heaton-Harris, Hedh, Hedkvist Petersen, Hegyi, Helmer, Henin, Hennicot-Schoepges, Hennis-Plasschaert, Herczog, Herranz García, Herrero-Tejedor, Hieronymi, Higgins, Hökmark, Honeyball, Hoppenstedt, Hortefeux, Howitt, Hudacký, Hudghton, Hughes, Hutchinson, Hybášková, Ibrisagic, in 't Veld, Isler Béguin, Itälä, Iturgaiz Angulo, Jackson, Jäätteenmäki, Jałowiecki, Janowski, Jarzembowski, Jeggle, Jensen, Joan i Marí, Jöns, Jørgensen, Jelko Kacin, Kaczmarek, Kallenbach, Kamiński, Karas, Karim, Kasoulides, Kaufmann, Kauppi, Kindermann, Kirkhope, Klamt, Klaß, Klich, Klinz, Knapman, Koch, Kohlíček, Konrad, Koterec, Kozlík, Krahmer, Krarup, Krasts, Kratsa-Tsagaropoulou, Krehl, Kreissl-Dörfler, Kristensen, Kristovskis, Krupa, Kuc, Kudrycka, Kuhne, Kułakowski, Kušķis, Kusstatscher, Kuźmiuk, Lagendijk, Laignel, Lamassoure, Lambert, Lambrinidis, Lambsdorff, Lang, Langen, Langendries, Laperrouze, Laschet, Lauk, Lax, Lechner, Le Foll, Lehideux, Lehne, Lehtinen, Leichtfried, Leinen, Marine Le Pen, Fernand Le Rachinel, Janusz Lewandowski, Libicki, Lichtenberger, Lienemann, Liese, Locatelli, López-Istúriz White, Louis, Lucas, Ludford, Lulling, Lundgren, Lynne, Maat, Maaten, McAvan, McCarthy, McDonald, McMillan-Scott, Madeira, Manders, Maňka, Erika Mann, Thomas Mann, Manolakou, Martens, David Martin, Hans-Peter Martin, Martinez, Martínez Martínez, Masiel, Masip Hidalgo, Maštálka, Mastenbroek, Mathieu, Mato Adrover, Matsakis, Matsis, Mavrommatis, Mayer, Mayor Oreja, Medina Ortega, Meijer, Méndez de Vigo, Menéndez del Valle, Meyer Pleite, Miguélez Ramos, Mikko, Mikolášik, Millán Mon, Mölzer, Mohácsi, Montoro Romero, Moraes, Moreno Sánchez, Morgantini, Morillon, Moscovici, Mote, Mulder, Musacchio, Muscardini, Muscat, Musotto, Nassauer, Nattrass, Navarro, Newton Dunn, Annemie Neyts-Uyttebroeck, Nicholson, Niebler, Novak, Obiols i Germà, Öger, Özdemir, Olajos, Olbrycht, Onesta, Onyszkiewicz, Őry, Ouzký, Paasilinna, Pack, Pafilis, Borut Pahor, Paleckis, Pálfi, Panzeri, Papadimoulis, Papastamkos, Parish, Patrie, Pavilionis, Peillon, Pęk, Alojz Peterle, Pflüger, Piecyk, Pieper, Pīks, Pinheiro, Pinior, Piotrowski, Piskorski, Pittella, Pleguezuelos Aguilar, Pleštinská, Podkański, Poettering, Poignant, Polfer, Pomés Ruiz, Portas, Posselt, Prets, Prodi, Protasiewicz, Purvis, Queiró, Rack, Radwan, Ransdorf, Rapkay, Remek, Resetarits, Reul, Reynaud, Ribeiro e Castro, Riera Madurell, Ries, Riis-Jørgensen, Rizzo, Rocard, Rogalski, Roithová, Romagnoli, Romeva i Rueda, Rosati, Roszkowski, Roth-Behrendt, Rothe, Rouček, Roure, Rudi Ubeda, Rübig, Rühle, Rutowicz, Sacconi, Saïfi, Sakalas, Salafranca Sánchez-Neyra, Salinas García, Salvini, Samaras, Samuelsen, Sánchez Presedo, dos Santos, Sartori, Saryusz-Wolski, Savary, Schapira, Scheele, Schenardi, Schierhuber, Schlyter, Ingo Schmitt, Pál Schmitt, Schnellhardt, Schöpflin, Schröder, Schroedter, Schuth, Schwab, Seeber, Seeberg, Seppänen, Siekierski, Sifunakis, Silva Peneda, Sinnott, Siwiec, Sjöstedt, Skinner, Škottová, Smith, Sommer, Sonik, Sousa Pinto, Speroni, Staes, Staniszewska, Starkevičiūtė, Stenzel, Sterckx, Stevenson, Stihler, Stockmann, Strejček, Strož, Sturdy, Sudre, Surján, Svensson, Swoboda, Szájer, Szejna, Szent-Iványi, Szymański, Tabajdi, Tajani, Takkula, Tannock, Tarabella, Tatarella, Thomsen, Thyssen, Titford, Titley, Toia, Tomczak, Toubon, Toussas, Trakatellis, Trautmann, Triantaphyllides, Trüpel, Turmes, Tzampazi, Uca, Ulmer, Väyrynen, Vaidere, Vakalis, Valenciano Martínez-Orozco, Vanhecke, Van Hecke, Van Lancker, Van Orden, Varela Suanzes-Carpegna, Varvitsiotis, Vatanen, Vaugrenard, Vergnaud, Vernola, Vidal-Quadras Roca, de Villiers, Villiers, Vincenzi, Virrankoski, Vlasák, Voggenhuber, Wagenknecht, Walter, Watson, Henri Weber, Manfred Weber, Weiler, Weisgerber, Westlund, Whitehead, Whittaker, Wieland, Wiersma, Wierzejski, Wijkman, Wise, von Wogau, Wohlin, Wojciechowski, Wortmann-Kool, Wuermeling, Wurtz, Wynn, Xenogiannakopoulou, Yañez-Barnuevo García, Záborská, Zahradil, Zaleski, Zappalà, Ždanoka, Zieleniec, Zvěřina, Zwiefka