6. Décharge 2003: Section III du budget général - Décharge 2003: Section I du budget général - Décharge 2003: Sections II, IV, V, VI, VII, VIII du budget général - Décharge 2003: Agences décentralisées - Décharge 2003: 6e, 7e, 8e et 9e Fonds européens de développement (débat)

Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2003
Section III, Commission
[SEC(2004)1181 - C6-0012/2005 - 2004/2040(DEC)
SEC(2004)1182 - C6-0013/2005 - 2004/2040(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Terence Wynn (A6-0070/2005)

Rapport sur la décharge relative à l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2003
Section I, Parlement européen [C6–0015/2005 – 2004/2041(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Ona Juknevičienė (A6-0063/2005)

Rapport concernant la décharge relative à l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2003
Section II, Conseil
[C6-0016/2005 – 2004/2042(DEC)]
Section IV, Cour de justice
[C6-0017/2005 – 2004/2043(DEC)]
Section V, Cour des comptes
[C6-0018/2005 – 2004/2044(DEC)]
Section VI, Comité économique et social européen
[C6-0019/2005 – 2004/2045(DEC)]
Section VII, Comité des régions
[C6-0020/2005 – 2004/2046(DEC)]
Section VIII, Médiateur
[C6-0021/2005 – 2004/2047(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Alexander Stubb (A6-0066/2005)

Rapport sur les décharges:
1. à l'Agence européenne pour la reconstruction
[N6-0216/2004 - C6-0235/2004 - 2004/2051(DEC)]
2. au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle
[N6-0207/2004 - C6-0226/2004 - 2004/2050(DEC)]
3. à la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
[N6-0208/2004 - C6-0227/2004 - 2004/2060(DEC)]
4. à l'Agence européenne pour l'environnement
[N6-0209/2004 - C6-0228/2004 - 2004/2053(DEC)]
5. à l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
[N6-0213/2004 - C6-0232/2004 - 2004/2061(DEC)]
6. à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
[N6-0212/2004 - C6-0231/2004 - 2004/2056(DEC)]
7. au Centre de traduction des organes de l'UE
[N6-0214/2004 - C6-0233/2004 - 2004/2062(DEC)]
8. à Eurojust
[N6-0220/2004 - C6-0239/2004 - 2004/2063(DEC)]
9. à la Fondation européenne pour la formation
[N6-0210/2004 - C6-0229/2004 - 2004/2058(DEC)]
10. à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
[N6-0211/2004 - C6-0230/2004 - 2004/2055(DEC)]
11. à l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes
[N6-0215/2004 - C6-0234/2004 - 2004/2059(DEC)]
12. à l'Autorité européenne de sécurité des aliments
[N6-0217/2004 C6-0236/2004 – 2004/2054(DEC)]
13. à l'Agence européenne pour la sécurité maritime
[N6-0218/2004 - C6-0237/2004 – 2004/2057(DEC)]
14. à l'Agence européenne de la sécurité aérienne
[N6-0219/2004 - C6-0238/2004 – 2004/2052(DEC)]
pour l'exercice 2003 - Commission du contrôle budgétaire. Corapporteurs: Inés Ayala Sender et Carl Schlyter (A6-0074/2005)

Rapport concernant la décharge donnée à la Commission pour l'exécution du budget des sixième, septième, huitième et neuvième Fonds européens de développement pour l'exercice 2003 [COM(2004)0667 – C6-0165/2004 – 2004/2049(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Marilisa Xenogiannakopoulou (A6-0069/2005)

Terence Wynn présente son rapport.

Ona Juknevičienė présente son rapport.

Alexander Stubb présente son rapport.

Inés Ayala Sender et Carl Schlyter présentent leur rapport.

Marilisa Xenogiannakopoulou présente son rapport.

Intervient Siim Kallas (vice-président de la Commission).

Interviennent Danutė Budreikaitė (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Jutta D. Haug (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Gérard Deprez (rapporteur pour avis de la commission LIBE), Simon Busuttil, au nom du groupe PPE-DE, Szabolcs Fazakas, au nom du groupe PSE, Jan Mulder, au nom du groupe ALDE, Bart Staes, au nom du groupe Verts/ALE, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Mogens N.J. Camre, au nom du groupe UEN, Hans-Peter Martin, non-inscrit, et José Javier Pomés Ruiz.

PRÉSIDENCE: Edward McMILLAN-SCOTT
Vice-président

Interviennent Edith Mastenbroek, Chris Davies, Paul van Buitenen, Godfrey Bloom, Ashley Mote, Rodi Kratsa-Tsagaropoulou, Paulo Casaca, Carl Schlyter, Christofer Fjellner, Herbert Bösch, Markus Ferber, Manuel António dos Santos, James Elles, Véronique Mathieu, Eluned Morgan et Siim Kallas.

Le débat est clos.

Vote: point 9.10 du PV du 12.04.2005, point 9.11 du PV du 12.04.2005, point 9.12 du PV du 12.04.2005, point 9.13 du PV du 12.04.2005 et point 9.14 du PV du 12.04.2005.