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Procès-verbal
Mardi 7 juin 2005 - Strasbourg

12. Heure des questions (questions à la Commission)

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0246/2005).

Première partie

Question 31 (Alfredo Antoniozzi): Promotion de l'italien en Europe (rapport Eurydice 2005) et définition du régime linguistique des institutions européennes.

Ján Figeľ (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Alfredo Antoniozzi et Paul Rübig.

Question 32 (Yiannakis Matsis): Participation de Chypre au Partenariat pour la paix et liens avec l'OTAN.

Ján Figeľ répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Yiannakis Matsis et Georgios Papastamkos.

Question 33 (Alexander Nuno Alvaro): Données biométriques et visas.

Franco Frattini (vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Paul Rübig, David Martin et Alexander Nuno Alvaro.

Deuxième partie

Question 34 (Mairead McGuinness): Redevance concernant le service public de radiodiffusion.

Viviane Reding (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Mairead McGuinness.

Question 35 (Manolis Mavrommatis): Programme MEDIA.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Manolis Mavrommatis.

Question 36 (Åsa Westlund): Services publics dans une directive à venir sur la radiodiffusion télévisuelle.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Åsa Westlund.

Question 37 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Mesures d'application du Pacte européen pour la jeunesse.

Ján Figeľ répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

Question 38 (Bernd Posselt): Promotion transfrontalière de la culture.

Ján Figeľ répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bernd Posselt.

Les questions 39 à 44 recevront une réponse écrite.

Question 45 (Bart Staes): Budgets pour la recherche et le développement en matière d'énergies renouvelables.

Janez Potočnik (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bart Staes.

Intervient Gay Mitchell, auteur de la question 47, sur le déroulement de l'Heure des questions.

Question 46 (John Bowis): Recherche sur la surdité et les handicaps auditifs.

Janez Potočnik répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de John Bowis.

Les questions 47 à 88 recevront une réponse écrite.

L'heure des questions réservée à la Commission est close.

(La séance, suspendue à 19 h 45, est reprise à 21 heures.)

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