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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 23 juin 2005 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Souhaits de bienvenue
 3.Dépôt de documents
 4.Programme d'activité de la présidence britannique (débat)
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Programme d'activité de la présidence britannique (suite du débat)
 7.Heure des votes
  
7.1.Modification de la décision du 4 juin 2003 portant adoption du statut des députés au Parlement européen (vote)
 8.Composition du Parlement
 9.Communication de positions communes du Conseil
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Corrections de vote de séances précédentes
 12.Heure des votes (suite)
  
12.1.Mise sur le marché et emploi de substances et préparations dangereuses (CMR) ***I (article 131 du règlement) (vote)
  
12.2.Franchissement des frontières par les personnes ***I (article 131 du règlement) (vote)
  
12.3.Réglementation relative à l'exécution du budget * (article 131 du règlement) (vote)
  
12.4.Qualité des données statistiques concernant les déficits excessifs * (article 131 du règlement) (vote)
  
12.5.Mesures restrictives spécifiques à l'encontre des contrevenants au processus de paix et au droit international dans le conflit de la région du Darfour au Soudan * (article 131 du règlement) (vote)
  
12.6.Violation de l'embargo sur les armes imposé à la République démocratique du Congo * (article 131 du règlement) (vote)
  
12.7.Amendements au Projet de budget rectificatif 2/2005 (vote)
  
12.8.Projet de budget rectificatif 2/2005 (vote)
  
12.9.Surveillance des positions budgétaires ainsi que surveillance et coordination des politiques économiques **II (vote)
  
12.10.Protection des intérêts financiers de la Communauté ***I (vote)
  
12.11.Accès à l'aide extérieure de la Communauté ***I (vote)
  
12.12.Reconstitution du flétan noir dans l'Atlantique du Nord-Ouest * (vote)
  
12.13.Réunion du Conseil européen (Bruxelles, 16/17 juin 2005) (vote)
  
12.14.Affaire Lloyd's (vote)
  
12.15.Recherche sur la sécurité (vote)
  
12.16.Société de l'information (vote)
 13.Explications de vote
 14.Corrections de vote
 15.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 16.Calendrier des prochaines séances
 17.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (138 kb) Liste de présence (57 kb) Résultats des votes (49 kb) Résultat des votes par appel nominal (472 kb) 
 
Procès-verbal (107 kb) Liste de présence (22 kb) Résultats des votes (180 kb) Résultat des votes par appel nominal (337 kb) 
 
Procès-verbal (176 kb) Liste de présence (65 kb) Résultats des votes (130 kb) Résultat des votes par appel nominal (156 kb) 
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