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 Texte intégral 
Procédure : 2005/0058(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0192/2005

Textes déposés :

A6-0192/2005

Débats :

Votes :

PV 05/07/2005 - 7.1

Textes adoptés :

P6_TA(2005)0261

Procès-verbal
Mardi 5 juillet 2005 - Strasbourg

7.1. Lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre * (article 131 du règlement) (vote)

Rapport sur la proposition de directive du Conseil concernant la lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre (COM(2005)0151 - C6-0116/2005 - 2005/0058(CNS)) - Commission de l'agriculture et du développement rural. Rapporteur: Joseph Daul (A6-0192/2005).

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 1)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté par vote unique (P6_TA(2005)0261)

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