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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 5 juillet 2005 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Corrections de vote de séances précédentes
 3.Dépôt de documents
 4.Déclarations écrites (article 116 du règlement)
 5.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 6.Brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur ***II (débat)
 7.Heure des votes
  
7.1.Lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre * (article 131 du règlement) (vote)
  
7.2.Protocole à l'accord des transports maritimes avec la Chine, suite à l'élargissement * (article 131 du règlement) (vote)
  
7.3.Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie * (article 131 du règlement) (vote)
  
7.4.Demande de défense de l'immunité et des privilèges de M. Bossi (article 131 du règlement) (vote)
  
7.5.Demande de levée de l'immunité de M. Mote (article 131 du règlement) (vote)
  
7.6.Substances et préparations dangereuses (phthalates) et sécurité des jouets ***II (vote)
  
7.7.Sécurité de l'approvisionnement en électricité et des investissements dans les infrastructures ***I (vote)
  
7.8.Demande de défense de l'immunité et des privilèges de M. Bossi (vote)
  
7.9.Demande de défense de l'immunité et des privilèges de M. Marchiani (vote)
  
7.10.Banque centrale européenne (2004) (vote)
  
7.11.Stratégie d'information et de communication concernant l'euro et l'UEM (vote)
  
7.12.Plan d'action de l'Union européenne en faveur des écotechnologies (vote)
  
7.13.Exploitation et travail des enfants dans les pays en développement (vote)
 8.Souhaits de bienvenue
 9.Séance solennelle - Italie
 10.Explications de vote
 11.Corrections de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Fonds européen de développement régional, Fonds social européen et Fonds de cohésion *** - Fonds de cohésion *** - Fonds européen de développement régional ***I - Institution d'un Groupement européen de coopération transfrontalière (GECT) ***I - Fonds social européen ***I - Fonds européen pour la pêche * (débat)
 14.Délai de dépôt d'amendements
 15.Rôle des femmes en Turquie (débat)
 16.Egalité des chances et de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail ***I (débat)
 17.Loi applicable aux obligations non contractuelles ("Rome II") ***I (débat)
 18."No-fly lists"/dossier passager (débat)
 19.Situation politique et indépendance des médias au Belarus (débat)
 20.Règles d'origine dans les régimes commerciaux préférentiels (débat)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (174 kb) Liste de présence (60 kb)    Résultat des votes par appel nominal (585 kb) 
 
Procès-verbal (127 kb) Liste de présence (22 kb) Résultats des votes (197 kb) Résultat des votes par appel nominal (392 kb) 
 
Procès-verbal (196 kb) Liste de présence (67 kb) Résultats des votes (125 kb) Résultat des votes par appel nominal (175 kb) 
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