Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2004/0156(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0212/2005

Textes déposés :

A6-0212/2005

Débats :

PV 05/09/2005 - 22

Votes :

PV 06/09/2005 - 9.8

Textes adoptés :

P6_TA(2005)0313

Procès-verbal
Lundi 5 septembre 2005 - Strasbourg

22. Déploiement et exploitation du programme européen de radionavigation par satellite ***I (débat)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la mise en œuvre des phases de déploiement et d'exploitation du programme européen de radionavigation par satellite [COM(2004)0477 - C6-0087/2004 - 2004/0156(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Etelka Barsi-Pataky (A6-0212/2005)

Intervient Jacques Barrot (vice-président de la Commission).

Etelka Barsi-Pataky présente son rapport.

Interviennent Den Dover (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Nikolaos Vakalis, au nom du groupe PPE-DE, Norbert Glante, au nom du groupe PSE, Jorgo Chatzimarkakis, au nom du groupe ALDE, Vladimír Remek, au nom du groupe GUE/NGL, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Lydia Schenardi, non-inscrite, Erna Hennicot-Schoepges, Erik Meijer, Christine De Veyrac et Jacques Barrot.

Le débat est clos.

Vote: point 9.8 du PV du 06.09.2005.

Avis juridique - Politique de confidentialité