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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 6 septembre 2005 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Virements de crédits
4.
Catastrophes naturelles (incendies et inondations) (propositions de résolution déposées)
5.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
6.
Sécurité et santé au travail: exposition des travailleurs aux rayonnements optiques ***II (débat)
7.
Programme PROGRESS ***I (débat)
8.
Télévision sans frontières (débat)
9.
Heure des votes
9.1.
Demande de consultation du Comité économique et social européen: Structure, sujets et cadre pour une évaluation du débat sur l'Union européenne (article 117 du règlement)
9.2.
Demande de consultation du Comité des régions: Structure, sujets et cadre pour une évaluation du débat sur l'Union européenne (article 118 du règlement)
9.3.
Protocole à l'accord euro-méditerranéen UE/Maroc, suite à l'élargissement *** (article 131 du règlement) (vote)
9.4.
Protocole à l'accord euro-méditerranéen UE/Tunisie, suite à l'élargissement *** (article 131 du règlement) (vote)
9.5.
Protocole à l'accord euro-méditerranéen UE/Jordanie, suite à l'élargissement *** (article 131 du règlement) (vote)
9.6.
Organisation commune de marché dans le secteur du tabac brut * (article 131 du règlement) (vote)
9.7.
Présentation du mode de production biologique sur les produits agricoles et les denrées alimentaires * (article 131 du règlement) (vote)
9.8.
Déploiement et exploitation du programme européen de radionavigation par satellite ***I (article 131 du règlement) (vote)
9.9.
Accord CE/Liban sur certains aspects des services aériens * (article 131 du règlement) (vote)
9.10.
Accord CE/Géorgie concernant certains aspects des services aériens * (article 131 du règlement) (vote)
9.11.
Données relatives aux activités de pêche et aux dispositifs de télédétection * (article 131 du règlement) (vote)
9.12.
Accord CE/Albanie sur la réadmission des personnes en séjour irrégulier * (article 131 du règlement) (vote)
9.13.
Accès à l'aide extérieure de la Communauté * (article 131 du règlement) (vote)
9.14.
Gestion des déchets de l'industrie extractive ***II (vote)
9.15.
Programme PROGRESS ***I (vote)
9.16.
Avenir du textile et de l'habillement après 2005 (vote)
9.17.
Télévision sans frontières (vote)
10.
Explications de vote
11.
Corrections de vote
12.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
13.
Exercice financier 2006
14.
Budget général de l'Union européenne pour 2006 (débat)
15.
Projet de budget rectificatif n° 4/2005 (Tsunami) - Mobilisation de l'instrument de flexibilité (Tsunami) (débat)
16.
Heure des questions (questions à la Commission)
17.
Protection des mineurs et de la dignité humaine en lien avec la compétitivité des services audiovisuels et d'information ***I (débat)
18.
TVA: 1° Simplification des obligations, 2° Système de guichet unique * (débat)
19.
Médicaments utilisés en pédiatrie ***I (débat)
20.
Ordre du jour de la prochaine séance
21.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(208 kb)
Liste de présence
(60 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(463 kb)
Procès-verbal
(173 kb)
Liste de présence
(23 kb)
Résultats des votes
(219 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(345 kb)
Procès-verbal
(218 kb)
Liste de présence
(67 kb)
Résultats des votes
(129 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(198 kb)
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