PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

9. Heure des questions (questions au Conseil)

Intervient John Purvis qui demande, au nom de Syed Kamall, que la question H-0688/2005 que celui-ci avait posée le mois dernier au Conseil sur les quotas de textile chinois reçoive une réponse (M. le Président invite le Conseil à donner la priorité à cette question).

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0332/2005).

Question 1 (Andrew Duff): Règlement relatif à la Ligne verte à Chypre.

Douglas Alexander (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Andrew Duff, Chris Davies et Sarah Ludford.

Question 2 (Panagiotis Beglitis): Projet de mandat de négociation en vue de la conclusion d'un accord de stabilisation et d'association entre l'UE et la Serbie/Monténégro.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Panagiotis Beglitis et Bart Staes.

Question 3 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Jeunes des régions agricoles et périphériques et utilisation des Fonds structurels et des autres moyens de financement.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marie Panayotopoulos-Cassiotou et Josu Ortuondo Larrea.

Question 4 (Fiona Hall): Efficacité énergétique dans les utilisations finales.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Fiona Hall.

Question 5 (Sarah Ludford): Utilisation du cadre communautaire aux fins de respect des lois.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Sarah Ludford et Richard Corbett.

Question 6 (Elizabeth Lynne): Dérégulation.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Elizabeth Lynne, Richard Corbett et Philip Bushill-Matthews.

Question 7 (Catherine Stihler): Essais cliniques sur les microbicides.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Catherine Stihler.

Question 8 (Kyriacos Triantaphyllides): Conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la République azerbaïdjanaise sur certains aspects des services aériens.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Kyriacos Triantaphyllides.

Question 9 (Sajjad Karim): Ordre du jour du Conseil d'association UE-Israël.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Fiona Hall (auteur suppléant), David Martin et Sarah Ludford.

Question 10 (Dimitrios Papadimoulis): Décision-cadre sur la rétention de données (CNS/2004/0813).

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Adamos Adamou (auteur suppléant), Claude Moraes et Gay Mitchell.

Question 11 (John Purvis): Suif et directive 2000/76/CE sur l'incinération des déchets.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de John Purvis, David Martin et Elspeth Attwooll.

Question 12 (Claude Moraes): La question kurde en Turquie.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Claude Moraes.

Question 13 (Richard Corbett): Maladies respiratoires et l'agenda de Lisbonne.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Richard Corbett.

Question 14 (Bernd Posselt): Minorités en Turquie.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bernd Posselt.

Question 15 (Michl Ebner): Protection et promotion des races de bovins de montagne des Alpes.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bernd Posselt (auteur suppléant).

Question 16 (Esko Seppänen): Rabais britannique.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Esko Seppänen.

Question 17 (Bill Newton Dunn): Style de réponse aux questions posées pendant l'heure des questions.

Douglas Alexander répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Philip Bushill-Matthews (auteur suppléant).

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites.

L'heure des questions réservée au Conseil est close.