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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 27 octobre 2005 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Activités du Médiateur européen (2004) (débat)
4.
Droits de l'homme au Sahara occidental (décision de la Conférence des présidents)
5.
Heure des votes
5.1.
Projet de budget général de l'Union européenne - Exercice 2006 (vote)
5.2.
Projet de budget général 2006 (section III) (vote)
5.3.
Projet de budget général 2006 (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII) (vote)
5.4.
Situation en Azerbaïdjan à la veille des élections
5.5.
Le processus de Barcelone revisité (vote)
5.6.
Activités du Médiateur européen (2004) (vote)
6.
Explications de vote
7.
Corrections de vote
8.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
9.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
9.1.
Droits de l'homme au Sahara occidental
9.2.
Ouzbékistan
9.3.
Cas de Tenzin Delek Rinpoché
10.
Heure des votes
10.1.
Droits de l'homme au Sahara occidental (vote)
10.2.
Ouzbékistan (vote)
10.3.
Cas de Tenzin Delek Rinpoché (vote)
11.
Corrections de vote
12.
Composition du Parlement
13.
Composition des commissions et des délégations
14.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
15.
Décisions concernant certains documents
16.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
17.
Calendrier des prochaines séances
18.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(188 kb)
Résultats des votes
(211 kb)
Procès-verbal
(170 kb)
Résultats des votes
(897 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1817 kb)
Procès-verbal
(203 kb)
Résultats des votes
(182 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(572 kb)
Avis juridique
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