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Procédure : 2003/0282(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0335/2005

Textes déposés :

A6-0335/2005

Débats :

PV 12/12/2005 - 14

Votes :

PV 13/12/2005 - 8.27

Textes adoptés :

P6_TA(2005)0495

Procès-verbal
Lundi 12 décembre 2005 - Strasbourg

14. Piles, accumulateurs et leurs déchets ***II (débat)

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE [5694/5/2005 - C6-0268/2005 - 2003/0282(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Johannes Blokland (A6-0335/2005)

Johannes Blokland présente la recommandation pour la deuxième lecture.

Intervient Charlie McCreevy (membre de la Commission).

Interviennent Caroline Jackson, au nom du groupe PPE-DE, Åsa Westlund, au nom du groupe PSE, Holger Krahmer, au nom du groupe ALDE, Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE, Urszula Krupa, au nom du groupe IND/DEM, Irena Belohorská, non-inscrite, Péter Olajos, Marie-Noëlle Lienemann, Mojca Drčar Murko, Leopold Józef Rutowicz, Thomas Ulmer, Linda McAvan, Anne Laperrouze, Frederika Brepoels, Anja Weisgerber, Erna Hennicot-Schoepges et Charlie McCreevy.

Le débat est clos.

Vote: point 8.27 du PV du 13.12.2005.

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