PRÉSIDENCE: Sylvia-Yvonne KAUFMANN
Vice-présidente

11. Heure des questions (questions au Conseil)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0676/2005).

Mme la Présidente rappelle qu'une nouvelle procédure pour l'heure des questions au Conseil a été décidée en accord avec le Conseil et communiquée aux députés le 9 décembre 2005.

Selon le nouveau schéma, l'heure des questions sera subdivisée en deux parties: au cours de la première partie, le ministre compétent pour les Affaires générales répondra à quatre questions prioritaires sélectionnées par le Président; au cours de la deuxième partie, le secrétaire d'État chargé des Affaires étrangères répondra à neuf questions relevant de sa responsabilité.

Intervient Hans Winkler (Président en exercice du Conseil) pour préciser certains éléments de la nouvelle procédure.

Première partie

Question 1 (Liam Aylward): Changements climatiques.

Hans Winkler (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Liam Aylward, Paul Rübig et Richard Seeber.

La question 2 a été retirée.

Question 3 (Ursula Stenzel): Coordination entre les organisations (UE - Conseil de l'Europe - OSCE) et respect des droits de l'homme dans la lutte contre le terrorisme.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Ursula Stenzel, David Martin et Reinhard Rack.

Question 4 (Diamanto Manolakou): Enlèvement et arrestation illégaux de Pakistanais vivant en Grèce.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Athanasios Pafilis (auteur suppléant) et Dimitrios Papadimoulis.

Deuxième partie

Question 5 (Manuel Medina Ortega): Conférence euro-méditerranéenne de Barcelone.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega et David Martin.

Question 6 (Bernd Posselt): Statut du Kosovo.

Question 7 (Dimitrios Papadimoulis): Règlement de la question du statut du Kosovo.

Question 8 (Othmar Karas): Balkans occidentaux/Kosovo.

Hans Winkler répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Dimitrios Papadimoulis et Othmar Karas.

Question 9 (John Bowis): Persécutions et harcèlement contre des chrétiens.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de John Bowis, Paul Rübig, James Hugh Allister et Bernd Posselt.

La question 10 n'est pas appelée, son sujet figurant déjà à l'ordre du jour de la présente période de session.

Question 11 (Inger Segelström): Colombie.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Inger Segelström et Paul Rübig.

La question 12 est caduque, son auteur étant absent.

Question 13 (Athanasios Pafilis): Tentative de condamnation du communisme.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Athanasios Pafilis et Paul Rübig.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.