PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

13. Heure des questions (questions au Conseil)

Compte rendu in extenso

M. le Président rappelle les règles concernant la nouvelle organisation de l'heure des questions (point 11 du PV du 18.01.2006).

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0002/2006).

Première partie

Question 1 (Dimitrios Papadimoulis): Négociations pour l'adhésion de la Serbie-et-Monténégro.

Hans Winkler (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Dimitrios Papadimoulis, Bart Staes et Hubert Pirker.

Question 2 (Richard Corbett): Critiques formulées par le Président du Conseil à l'encontre de la Cour de justice.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Richard Corbett, Reinhard Rack et Paul Rübig.

Question 3 (Vytautas Landsbergis): Frontière de l'UE (en l'occurrence l'Estonie) avec la Russie.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Vytautas Landsbergis, Richard Seeber et Bernd Posselt.

Question 4 (Proinsias De Rossa): Délibérations publiques du Conseil.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Proinsias De Rossa, Richard Corbett et Gay Mitchell.

Question 5 (Laima Liucija Andrikienė): Nouvelles perspectives financières 2007-2013.

Hans Winkler répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Laima Liucija Andrikienė, Reinhard Rack et Agnes Schierhuber.

Deuxième partie

Question 6 (Bernd Posselt): Dépendance énergétique de l'UE.
Question 7 (Gay Mitchell): Sécurité énergétique.

Martin Bartenstein (Président en exercice du Conseil) répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Gay Mitchell, Paul Rübig et Richard Seeber.

La question 8 est caduque, son auteur étant absent.

Question 9 (Othmar Karas): Pensions complémentaires professionnelles.

Martin Bartenstein répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Othmar Karas, Hubert Pirker et Richard Seeber.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.