14. Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)

(Pour les titres et auteurs des propositions de résolution, voir point 3 du PV du 14.02.2006)

14.1. Patrimoine culturel en Azerbaïdjan

Propositions de résolution B6-0111/2006, B6-0115/2006, B6-0126/2006, B6-0129/2006, B6-0130/2006 et B6-0134/2006

Justas Vincas Paleckis, Marios Matsakis, Charles Tannock, Marcin Libicki, Marie Anne Isler Béguin et Erik Meijer présentent les propositions de résolution.

Interviennent Ioannis Kasoulides, au nom du groupe PPE-DE, Martine Roure, au nom du groupe PSE, Urszula Krupa, au nom du groupe IND/DEM, Ryszard Czarnecki, non-inscrit, Eija-Riitta Korhola et Joe Borg (membre de la Commission).

Le débat est clos.

Vote: point 15.1 du PV du 16.02.2006.

14.2. Situation au Sri Lanka

Propositions de résolution B6-0110/2006, B6-0116/2006, B6-0128/2006, B6-0131/2006, B6-0132/2006 et B6-0133/2006

Robert Evans, Erik Meijer, Marcin Libicki, Elizabeth Lynne, James Nicholson et Raül Romeva i Rueda présentent les propositions de résolution.

Interviennent Lidia Joanna Geringer de Oedenberg, au nom du groupe PSE, Tobias Pflüger, au nom du groupe GUE/NGL, et Joe Borg (membre de la Commission).

Le débat est clos.

M. le Président signale que toutes les propositions de résolution ont été retirées.

14.3. Guantanamo

Propositions de résolution B6-0112/2006, B6-0117/2006, B6-0118/2006, B6-0127/2006 et B6-0135/2006

Martine Roure, Tobias Pflüger, Bernd Posselt, Graham Watson et Raül Romeva i Rueda présentent les propositions de résolution.

Interviennent Michael Gahler, au nom du groupe PPE-DE, Karin Scheele, au nom du groupe PSE, Elizabeth Lynne, au nom du groupe ALDE, Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE, Jaromír Kohlíček, au nom du groupe GUE/NGL, Panagiotis Beglitis, Ana Maria Gomes, Genowefa Grabowska et Joe Borg (membre de la Commission).

Le débat est clos.

Vote: point 15.2 du PV du 16.02.2006.

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Interviennent Bernd Posselt sur le retrait des propositions de résolution sur la situation au Sri Lanka et Robert Evans sur l'intervention de Bernd Posselt.