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 Texte intégral 
Procédure : 2005/2206(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0025/2006

Textes déposés :

A6-0025/2006

Débats :

PV 15/03/2006 - 9
CRE 15/03/2006 - 9

Votes :

PV 16/03/2006 - 9.4
CRE 16/03/2006 - 9.4
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2006)0096

Procès-verbal
Jeudi 16 mars 2006 - Strasbourg

9.4. Document de stratégie pour l'élargissement (2005) (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur le document de stratégie pour l'élargissement (2005) [2005/2206(INI)] - Commission des affaires étrangères. Rapporteur: Elmar Brok (A6-0025/2006)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 4)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2006)0096)

Interventions sur le vote:

- Zbigniew Zaleski a présenté un amendement oral au paragraphe 21.

Plus de 37 députés s'étant opposés à la prise en considération de cet amendement oral, celui-ci n'a pas été retenu.

- Jan Marinus Wiersma a présenté un amendement oral à l'amendement 4/rév, qui a été retenu;

- Elmar Brok (rapporteur) a précisé que l'amendement 15 devenait caduc suite à l'adoption du paragraphe 43.

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