Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 23 mars 2006 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre du jour
 3.Dépôt de documents
 4.Situation politique au Belarus après les élections (débat)
 5.Les défis démographiques et la solidarité entre générations (débat)
 6.Promotion de cultures à des fins non alimentaires (débat)
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 8.Approvisionnement des associations caritatives agréées pour la mise en oeuvre du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis (déclaration écrite)
 9.Composition des groupes politiques
 10.Composition du Parlement
 11.Heure des votes
  11.1.Roues pour voitures particulières et leurs remorques (projet CEE/NU) *** (article 131 du règlement) (vote)
  11.2.Homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles *** (article 131 du règlement) (vote)
  11.3.Protocole à l'accord euro-méditerranéen avec l'Etat d'Israël suite à l'élargissement *** (article 131 du règlement) (vote)
  11.4.Accord CE/Danemark relatif à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale * (article 131 du règlement) (vote)
  11.5.Accord CE/Danemark relatif à la signification et à la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale * (article 131 du règlement) (vote)
  11.6.Programme d'action communautaire (2007-2013), volet "Consommateurs" ***I (vote)
  11.7.Professions juridiques et intérêt général relatif au fonctionnement des systèmes juridiques (vote)
  11.8.Le droit européen des contrats et la révision de l'acquis: la voie à suivre (vote)
  11.9.Sécurité de l'approvisionnement énergétique de l'Union européenne (vote)
  11.10.Critères pour des opérations d'imposition de la paix de l'Union européenne, notamment en République démocratique du Congo (vote)
  11.11.Révision de l'accord de Cotonou et fixation du montant du 10e FED (vote)
  11.12.L'impact sur le développement des accords de partenariat économique (vote)
  11.13.Partis politiques européens (vote)
  11.14.Les défis démographiques et la solidarité entre générations (vote)
  11.15.Promotion de cultures à des fins non alimentaires (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Décisions concernant certains documents
 15.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 16.Calendrier des prochaines séances
 17.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (149 kb) Liste de présence (59 kb)       
 
Procès-verbal (110 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (537 kb) Votes par appel nominal (1219 kb) 
 
Procès-verbal (179 kb) Liste de présence (67 kb) Résultats des votes (186 kb) Votes par appel nominal (439 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité