Amendements de la commission responsable - vote en bloc
1 3-28 31-35 37-41 43 45-47 49 51-53
commission
+
Amendements de la commission compétente - votes séparés
36
commission
div/AN
1
+
533, 84, 6
2
-
301, 315, 5
42
commission
AN
+
534, 68, 21
48
commission
vs
+
§
texte original
↓
Article 3, § 1, après point c)
54
PSE
VE
-
251, 361, 5
29
commission
+
62
SIFUNAKIS ea
AN
-
257, 333, 21
Article 5
30
commission
div
1
+
2
+
57
MORENO SANCHEZ ea
-
Annexe, partie I, action 1, § 1
58
MORENO SANCHEZ ea
-
Annexe, partie I , action 1, "Jumelage de villes", § 2
§
texte original
+
Annexe, partie I, action 2, § 2
60
PPE-DE, PSE, Verts/ALE
+
§
texte original
↓
Annexe, partie I, action 2, § 4
61
PPE-DE, PSE, Verts/ALE
+
§
texte original
↓
Annexe, partie I, action 2, § 5
44
commission
+
59
MORENO SANCHEZ ea
-
Annexe, partie I, après action 3
55
PSE
-
50
commission
+
63
SIFUNAKIS ea
AN
-
261, 331, 26
cons. 1
2
commission
+
56
MORENO SANCHEZ ea
-
vote: proposition modifiée
AN
+
475, 92, 55
vote: résolution législative
AN
+
473, 92, 51
L'amendement 64 a été annulé. Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: ams 36, 42, proposition modifiée et vote final GUE/NGL: ams 62 et 63 Demandes de vote par division GUE/NGL, ALDE am 30 1ère partie: Le texte dans son ensemble à l'exclusion des termes ", comme le Mouvement européen," 2ème partie: ces termes PPE-DE am 36 1ère partie: Le texte dans son ensemble à l'exclusion des termes ", au minimum," 2ème partie: ces termes Demandes de vote séparé ALDE texte original de l'annexe, partie I, action 1, "Jumelage de villes", § 2.
4. Capitale européenne de la culture (2007-2019) ***I
Demandes de vote séparé Erika Mann ea: §§ 1, 2, 5, tiret 5, cons P et X Demandes de vote par division PSE § 3 1ère partie: "appelle les États membres... traité d'adhésion " 2ème partie: "en vertu desquelles, lorsqu'un emploi... les ressortissants des pays tiers;" Demandes de vote par appel nominal GUE/NGL: ams 9 et 10