Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

RC-B6-0340/2006

Débats :

PV 13/06/2006 - 13
CRE 13/06/2006 - 13

Votes :

PV 15/06/2006 - 9.6
CRE 15/06/2006 - 9.6

Textes adoptés :


Procès-verbal
Jeudi 15 juin 2006 - Strasbourg

9.6. Situation des droits de l'homme en Tunisie (vote)
Compte rendu in extenso

Propositions de résolution B6-0340/2006, B6-0351/2006, B6-0352/2006, B6-0353/2006, B6-0355/2006 et B6-0358/2006

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 6)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0340/2006

(remplaçant les B6-0340/2006, B6-0351/2006, B6-0353/2006, B6-0355/2006 et B6-0358/2006):

déposée par les députés suivants:

Pasqualina Napoletano, Catherine Trautmann, Carlos Carnero González et Alain Hutchinson, au nom du groupe PSE,

Thierry Cornillet, Bernard Lehideux et Marios Matsakis, au nom du groupe ALDE,

Hélène Flautre, Raül Romeva i Rueda et Daniel Cohn-Bendit, au nom du groupe Verts/ALE,

Francis Wurtz, Luisa Morgantini, Vittorio Agnoletto, Miguel Portas et Willy Meyer Pleite, au nom du groupe GUE/NGL,

Ģirts Valdis Kristovskis, au nom du groupe UEN

Adopté (P6_TA(2006)0269)

(La proposition de résolution B6-0352/2006 est caduque.)

Interventions sur le vote:

- Thierry Cornillet a présenté un amendement oral au paragraphe 3, lequel n'a pas été retenu, plus de 37 députés s'étant opposés à sa prise en considération.

Avis juridique - Politique de confidentialité