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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 15 juin 2006 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre du jour
 3.Dépôt de documents
 4.Protection des intérêts financiers des Communautés, lutte contre la fraude (2004) (débat)
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Dénomination des commissions et délégations
 7.Interprétation du règlement
 8.Communication de positions communes du Conseil
 9.Heure des votes
  
9.1.Envoi de données sur les débarquements de produits de la pêche dans les États membres ***I (article 131 du règlement) (vote)
  
9.2.Activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013, FP7) ***I (vote)
  
9.3.Activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2007-2011) * (vote)
  
9.4.Règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile ***I (vote)
  
9.5.Adoption par la Slovénie de la monnaie unique au 1er janvier 2007 * (vote)
  
9.6.Situation des droits de l'homme en Tunisie (vote)
  
9.7.17ème Sommet UE-Russie (vote)
  
9.8.Projet de mesures d'éxécution concernant les marchés d'instruments financiers (vote)
  
9.9.Stratégie du développement durable (vote)
  
9.10.Montée des violences racistes et homophobes en Europe (vote)
  
9.11.Armes légères et de petit calibre (vote)
  
9.12.Déploiement du système européen de signalisation ferroviaire ERTMS/ETCS (vote)
  
9.13.Pêche côtière, problèmes rencontrés par les pêcheurs (vote)
  
9.14.Protection des intérêts financiers des Communautés, lutte contre la fraude (2004) (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Utilisation de copeaux de bois pour un vieillissement artificiel du vin - Utilisation de copeaux de bois comme pratique oenologique pour les vins européens (débat)
 14.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
14.1.Timor oriental
  
14.2.Syrie : Violations des droits de l'homme
  
14.3.Corée du Nord : Violations des droits de l'homme
 15.Composition du Parlement
 16.Vérification des pouvoirs
 17.Composition des commissions et des délégations
 18.Heure des votes
  
18.1.Timor oriental (vote)
  
18.2.Syrie : Violations des droits de l'homme (vote)
  
18.3.Corée du Nord : Violations des droits de l'homme (vote)
 19.Corrections et intentions de vote
 20.Décisions concernant certains documents
 21.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 22.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 23.Calendrier des prochaines séances
 24.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (250 kb) Liste de présence (56 kb)       
 
Procès-verbal (185 kb) Liste de présence (22 kb) Résultats des votes (558 kb) Résultat des votes par appel nominal (1981 kb) 
 
Procès-verbal (224 kb) Liste de présence (68 kb) Résultats des votes (193 kb) Résultat des votes par appel nominal (634 kb) 
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