16. Heure des questions (questions à la Commission)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0325/2006).

Première partie

Question 39 (Manuel Medina Ortega): Élargissement et immigration clandestine.

Franco Frattini (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega, Reinhard Rack et James Hugh Allister.

Question 40 (Johan Van Hecke): Réserves pétrolières des États-Unis.

Markos Kyprianou (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Andreas Mölzer et Hubert Pirker.

Question 41 (Karl-Heinz Florenz): Classement du tabagisme passif parmi les causes du cancer humain.

Markos Kyprianou répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Karl-Heinz Florenz, David Martin et Richard Seeber.

Deuxième partie

Question 42 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Mesures en faveur de la viabilité des petites et moyennes entreprises.

Günter Verheugen (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marie Panayotopoulos-Cassiotou, Alexander Stubb et Paul Rübig.

Question 43 (Jan Andersson): Politique industrielle.

Günter Verheugen répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Jan Andersson, Philip Bushill-Matthews et Richard Seeber.

Question 44 (Seán Ó Neachtain): Allègement des formalités administratives en faveur des petites entreprises en Europe.

Günter Verheugen répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Seán Ó Neachtain, James Hugh Allister et David Martin.

La question 45 recevra une réponse écrite.

Question 46 (Paulo Casaca): Chiffres concernant la chasse de printemps à Malte.

Stavros Dimas (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Paulo Casaca et Bart Staes.

Question 47 (Caroline Lucas): Étude des effets sur la conservation de la faune de l'interdiction d'importer des oiseaux sauvages dans l'UE.
Question 48 (John Bowis): Interdiction d'importer des oiseaux sauvages.

Stavros Dimas répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Caroline Lucas, John Bowis, John Purvis et Avril Doyle.

Question 49 (Carlos Carnero González): Lettre de mise en demeure à la mairie et à la Communauté autonome de Madrid - tunnel de l'autoroute M-30 et procédure pour infraction.

Stavros Dimas répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Carlos Carnero González.

Les questions 50 et 51 recevront des réponses écrites.

Les questions 52 et 53 ne sont pas appelées, leurs sujets figurant déjà à l'ordre du jour de la présente période de session.

Les questions 54 à 58 recevront des réponses écrites.

Question 59 (Bernd Posselt): Chrétiens en Turquie.

Olli Rehn (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Paul Rübig et Georgios Karatzaferis.

Question 60 (Sajjad Karim): Isolement de la partie septentrionale de Chypre.

Olli Rehn répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Sajjad Karim, Ioannis Kasoulides et Robert Evans.

Les questions 61 à 97 recevront des réponses écrites.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.