13. Heure des questions (questions au Conseil)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0325/2006).

Question 1 (Claude Moraes): Directives.

Paula Lehtomäki (Présidente en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes, Philip Bushill-Matthews et Paul Rübig.

Question 2 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Mise en oeuvre des objectifs du Pacte européen pour la jeunesse.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

Question 3 (Manuel Medina Ortega): Immigration clandestine: mesures du Conseil européen de juin 2006.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega, Sarah Ludford et Paul Rübig.

Question 4 (Elizabeth Lynne): Mauvais traitements infligés aux personnes âgées.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Elizabeth Lynne, Andreas Mölzer et Lambert van Nistelrooij.

Question 5 (Roberta Angelilli): Demande de collaboration judiciaire avec les États-Unis.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Roberta Angelilli et David Martin.

Question 6 (Bernd Posselt): État de droit en Russie.

Question 7 (Milan Horáček): Situation en Russie.

Paula Lehtomäki répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Milan Horáček, Richard Seeber et Laima Liucija Andrikienė.

Question 8 (Marian Harkin): Recherche sur les cellules souches.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marian Harkin et John Purvis.

Question 9 (Johan Van Hecke): Fermeture de la prison de Guantanamo.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Johan Van Hecke, Elizabeth Lynne et Sarah Ludford.

Question 10 (Sarah Ludford): Décision-cadre sur le racisme et la xénophobie.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Sarah Ludford et David Martin.

Question 11 (Inger Segelström): Droits humains des femmes en Iran.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Inger Segelström.

Question 12 (Robert Evans): Nouvel élargissement de l'Union européenne.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Robert Evans.

Question 13 (Brian Crowley): Lutte contre le terrorisme international.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Brian Crowley, James Hugh Allister et John Purvis.

Les questions 14, 15 et 16 sont caduques, les auteurs étant absents.

La question 17 a été retirée.

La question 18 est caduque, son auteur étant absent.

Question 19 (Esko Seppänen): Sur le tour de garde des forces armées.

Paula Lehtomäki répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Esko Seppänen et Brian Crowley.

Les questions 20 à 38 recevront des réponses écrites.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.