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Procédure : 2005/2091(DEC)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0280/2006

Textes déposés :

A6-0280/2006

Débats :

PV 25/09/2006 - 15
CRE 25/09/2006 - 15

Votes :

PV 26/09/2006 - 7.1
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2006)0363

Procès-verbal
Lundi 25 septembre 2006 - Strasbourg

15. Décharge 2004: Section I, Parlement européen (débat)
Compte rendu in extenso

Deuxième rapport concernant la décharge relative à l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2004
Section I, Parlement européen [N6-0027/2005 - C6-0357/2002 - 2005/2091(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Markus Ferber (A6-0280/2006)

Markus Ferber présente son rapport.

Interviennent Simon Busuttil, au nom du groupe PPE-DE, Edith Mastenbroek, au nom du groupe PSE, Jan Mulder, au nom du groupe ALDE, Bart Staes, au nom du groupe Verts/ALE, Janusz Wojciechowski, au nom du groupe UEN, et Jeffrey Titford, au nom du groupe IND/DEM.

PRÉSIDENCE: Pierre MOSCOVICI
Vice-président

Interviennent Alexander Stubb, Herbert Bösch, Bill Newton Dunn, Jens-Peter Bonde, Albert Jan Maat, Inés Ayala Sender, Nathalie Griesbeck, Ingeborg Gräßle et Markus Ferber, qui regrette que le Président du Parlement ait été absent de ce débat (M. le Président lui répond que ses remarques seront transmises au Président du Parlement).

Le débat est clos.

Vote: point 7.1 du PV du 26.09.2006.

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