14. Projet de budget général 2007 (section III) - Projet de budget général 2007 (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII) (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2007 et la lettre rectificative - n° 1/2007 (5733/2006 – SEC(2006)0762), au projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2007 Section III, Commission [C6 0299/2006 – 2006/2018(BUD)] - Commission des budgets. Rapporteur: James Elles (A6-0358/2006)

Rapport sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2007
Section I, Parlement européen
Section II, Conseil
Section IV, Cour de justice
Section V, Cour des comptes
Section VI, Comité économique et social européen
Section VII, Comité des régions
Section VIII (A), Médiateur européen
Section VIII (B), Contrôleur européen de la protection des données [C6-0300/2006 - 2006/2018(BUD)] - Commission des budgets. Rapporteur: Louis Grech (A6-0356/2006)

James Elles présente son rapport (A6-0358/2006).

Louis Grech présente son rapport (A6-0356/2006).

Interviennent Ulla-Maj Wideroos (Présidente en exercice du Conseil) et Dalia Grybauskaitė (membre de la Commission)

Intervient István Szent-Iványi (rapporteur pour avis de la commission AFET).

PRÉSIDENCE: Antonios TRAKATELLIS
Vice-président

Interviennent Jürgen Schröder (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Ona Juknevičienė (rapporteur pour avis de la commission EMPL), Jutta Haug (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Neena Gill (rapporteur pour avis de la commission ITRE), Bill Newton Dunn (rapporteur pour avis de la commission IMCO), Anne E. Jensen (rapporteur pour avis de la commission TRAN), Marian Harkin (rapporteur pour avis de la commission REGI), Marc Tarabella (rapporteur pour avis de la commission AGRI), Rosa Miguélez Ramos (rapporteur pour avis de la commission PECH), Helga Trüpel (rapporteur pour avis de la commission CULT), Gérard Deprez (rapporteur pour avis de la commission LIBE), Carlos Carnero González (rapporteur pour avis de la commission AFCO), Piia-Noora Kauppi (rapporteur pour avis de la commission FEMM), Alexandra Dobolyi (rapporteur pour avis de la commission PETI), Ville Itälä, au nom du groupe PPE-DE, Catherine Guy-Quint, au nom du groupe PSE, Anne E. Jensen, au nom du groupe ALDE, Helga Trüpel, au nom du groupe Verts/ALE, Esko Seppänen, au nom du groupe GUE/NGL, Wojciech Roszkowski, au nom du groupe UEN, Dariusz Maciej Grabowski, au nom du groupe IND/DEM, Sergej Kozlík, non-inscrit, Janusz Lewandowski, Gianni Pittella, Kyösti Virrankoski, Gérard Onesta, Diamanto Manolakou, Zbigniew Krzysztof Kuźmiuk, Michael Henry Nattrass, Hans-Peter Martin et Ingeborg Gräßle.

PRÉSIDENCE: Jacek SARYUSZ-WOLSKI
Vice-président

Interviennent Lidia Joanna Geringer de Oedenberg, Nathalie Griesbeck, Pedro Guerreiro, Liam Aylward, Hélène Goudin, Jean-Claude Martinez, Antonis Samaras, Vladimír Maňka, Markus Ferber, Szabolcs Fazakas, Simon Busuttil, Katerina Batzeli, László Surján, Herbert Bösch et Salvador Garriga Polledo.

Le débat est clos.

Vote: point 6.2 et point 6.3 du PV du 26.10.2006.

(La séance, suspendue à 17 h 5 dans l'attente de l'heure des questions, est reprise à 17 h 30)