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 Texte intégral 
Procédure : 2006/2174(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0364/2006

Textes déposés :

A6-0364/2006

Débats :

PV 13/11/2006 - 17
CRE 13/11/2006 - 17

Votes :

PV 14/11/2006 - 11.2
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2006)0486

Procès-verbal
Mardi 14 novembre 2006 - Strasbourg

11.2. Stratégie thématique sur le milieu marin (vote)

Rapport sur une stratégie thématique pour la protection et la conservation du milieu marin (2006/2174(INI)) - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Aldis Kušķis (A6-0364/2006)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 20)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2006)0486)

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