Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 14 décembre 2006 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable - Livre vert - Stratégie en faveur de la biomasse et des biocarburants - Assistance en matière de sûreté et de sécurité nucléaires * (débat)
4.
Éloge funèbre
5.
Signature d'actes adoptés en codécision
6.
Heure des votes
6.1.
Projet de budget général de l'Union européenne – Exercice 2007, modifié par le Conseil (vote)
6.2.
Projet de budget général 2007, modifié par le Conseil (toutes sections) (vote)
6.3.
Procédure d'examen et de consultation préalables pour certaines dispositions envisagées par les États membres dans le domaine des transports (version codifiée) ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.4.
Élimination de contrôles aux frontières (transports par route et par voies navigables) (version codifiée) ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.5.
Transmission d'informations statistiques couvertes par le secret (version codifiée)***I (article 131 du règlement) (vote)
6.6.
Communication de statistiques sur la pêche dans l'Atlantique du Nord-Est (version codifiée) ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.7.
Critères communautaires applicables aux actions d'éradication et de surveillance de certaines maladies animales (version codifiée) * (article 131 du règlement) (vote)
6.8.
Accord CE-Paraguay sur certains aspects des services aériens * (article 131 du règlement) (vote)
6.9.
Activités de R&D dans le domaine des systèmes de fabrication intelligents (accord UE/Australie, Canada, Norvège, Suisse, Corée, Japon et USA) * (article 131 du règlement) (vote)
6.10.
OCM du sucre (régime temporaire de restructuration de l'industrie sucrière suite à l'élargissement) * (article 131 du règlement) (vote)
6.11.
Prévenir la consommation de drogues et informer le public (2007-2013) ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.12.
Justice civile (2007-2013) ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.13.
Création du Fonds européen pour les réfugiés (2008-2013) ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.14.
Prescriptions en matière de double coque ou de normes équivalentes pour les pétroliers à simple coque ***I (article 131 du règlement) (vote)
6.15.
Création du Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers (2007-2013) * (article 131 du règlement) (vote)
6.16.
Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme (2007-2013) * (article 131 du règlement) (vote)
6.17.
Composition numérique des commissions (vote)
6.18.
Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes ***II (vote)
6.19.
Permis de conduire (refonte) ***II (vote)
6.20.
Modification de l'article 81 du règlement du Parlement européen (vote)
6.21.
Modification du règlement du Parlement européen (commissions, questeurs) (vote)
6.22.
Création du Fonds pour les frontières extérieures (2007-2013) ***I (vote)
6.23.
Création du Fonds européen pour le retour (2008-2013) ***I (vote)
6.24.
Médicaments utilisés en pédiatrie ***I (vote)
6.25.
Procédure européenne pour les demandes de faible importance ***I (vote)
6.26.
Droits fondamentaux et citoyenneté (2007-2013) * (vote)
6.27.
Justice pénale (2007-2013) * (vote)
6.28.
Prévenir et combattre la criminalité (2007-2013) * (vote)
6.29.
Développement du Système d'information de Schengen de deuxième génération (SIS II) (règlement) * (vote)
6.30.
Développement du Système d'information de Schengen de deuxième génération (SIS II) (décision) * (vote)
6.31.
Assistance en matière de sûreté et de sécurité nucléaires * (vote)
6.32.
Visa pour franchir les frontières extérieures des États membres * (vote)
6.33.
Prix Sakharov (vote)
6.34.
Protection des données dans le cadre de la coopération policière en matière pénale (vote)
6.35.
Stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable - Livre vert (vote)
6.36.
Stratégie en faveur de la biomasse et des biocarburants (vote)
7.
Explications de vote
8.
Corrections et intentions de vote
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
10.
Convention de La Haye sur les titres (débat)
11.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
11.1.
Situation aux îles Fidji
11.2.
Implication des forces de l'ONU dans des abus sexuels au Liberia et en Haïti
11.3.
Birmanie
12.
Heure des votes
12.1.
Situation aux îles Fidji (vote)
12.2.
Implication des forces de l'ONU dans des abus sexuels au Liberia et en Haïti (vote)
12.3.
Birmanie (vote)
12.4.
Convention de La Haye sur les titres (vote)
13.
Composition des commissions et des délégations
14.
Vérification des pouvoirs
15.
Décisions concernant certains documents
16.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
17.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
18.
Calendrier des prochaines séances
19.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(281 kb)
Liste de présence
(56 kb)
Procès-verbal
(225 kb)
Liste de présence
(21 kb)
Résultats des votes
(1102 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(912 kb)
Procès-verbal
(262 kb)
Liste de présence
(66 kb)
Résultats des votes
(236 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(357 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité