15. Heure des questions (questions à la Commission)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0018/2007).

Première partie

Question 30 (David Martin): Les conséquences négatives des objectifs de l'UE en matière de biocarburants.

Andris Piebalgs (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de David Martin, Danutė Budreikaitė et Reinhard Rack.

Question 31 (Danutė Budreikaitė): Accords en matière énergétique entre les États membres de l'UE et la Russie.

Andris Piebalgs répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Danutė Budreikaitė, Paul Rübig et Justas Vincas Paleckis.

Deuxième partie

Question 33 (Claude Moraes): Sites web à contenu haineux.

Franco Frattini (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes, Andreas Mölzer et Hubert Pirker.

Question 34 (Glenis Willmott): Service d'assistance téléphonique de l'UE pour les victimes de prostitution forcée.

Franco Frattini répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Glenis Willmott, Richard Seeber et Justas Vincas Paleckis.

Les questions 35 à 37 recevront des réponses écrites.

La question 38 est caduque, son auteur étant absent.

Intervient Arlene McCarthy sur le déroulement de l'heure des questions.

Question 39 (Marco Cappato): Accès des personnes handicapées aux instruments de communication.

Viviane Reding (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marco Cappato.

Question 40 (Georgios Papastamkos): Séparation des marchés des télécommunications électroniques.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Georgios Papastamkos.

Question 41 (Katerina Batzeli): Cadre européen pour une utilisation plus sûre des téléphones mobiles par les adolescents et les enfants.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Katerina Batzeli.

La question 42 recevra une réponse écrite.

Question 43 (Bernd Posselt): Situation en Voïvodine.

Olli Rehn (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Reinhard Rack et Zsolt László Becsey.

Question 44 (Dimitrios Papadimoulis): Application de la Convention sur le droit de la mer par la Turquie.

Olli Rehn répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Dimitrios Papadimoulis.

Question 45 (Rodi Kratsa-Tsagaropoulou): Crise politique en Turquie et perspectives d'adhésion.

Olli Rehn répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Rodi Kratsa-Tsagaropoulou et Konstantinos Hatzidakis.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.

(La séance, suspendue à 20 h 5, est reprise à 21 heures.)