Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 21 juin 2007 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Virements de crédits
 4.Recours en matière de passation des marchés publics ***I (débat)
 5.Confiance des consommateurs dans l'environnement numérique (débat)
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Confiance des consommateurs dans l'environnement numérique (suite du débat)
 8.Heure des votes
  
8.1.MEDA et aide financière à la Palestine - évaluation, mise en œuvre et contrôle (article 131 du règlement) (vote)
  
8.2.Recours en matière de passation des marchés publics ***I (vote)
  
8.3.Echanges d’informations extraites du casier judiciaire entre les États membres * (vote)
  
8.4.Stratégie régionale et programme indicatif pluriannuel pour l'Asie (vote)
  
8.5.Mission d'enquête dans les régions de l'Andalousie, de Valence et de Madrid (vote)
  
8.6.Vers un traité sur le commerce des armes (vote)
  
8.7.Délinquance juvénile - Rôle des femmes, de la famille et de la société (vote)
  
8.8.Stratégie relative à la dimension externe de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (vote)
  
8.9.Evolution des négociations sur la décision-cadre concernant la lutte contre le racisme et la xénophobie (vote)
  
8.10.Coopération pratique, qualité des décisions prises dans le cadre du régime d'asile européen commun (vote)
  
8.11.Confiance des consommateurs dans l'environnement numérique (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote
 11.Communication de positions communes du Conseil
 12.Calendrier des périodes de session
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
14.1.Cuba
  
14.2.Droits de l'homme en Ethiopie
  
14.3.Birmanie
 15.Heure des votes
  
15.1.Cuba (vote)
  
15.2.Droits de l'homme en Ethiopie (vote)
  
15.3.Birmanie (vote)
 16.Corrections et intentions de vote
 17.Composition des commissions et des délégations
 18.Décisions concernant certains documents
 19.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 21.Calendrier des prochaines séances
 22.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (212 kb) Liste de présence (54 kb)       
 
Procès-verbal (196 kb) Liste de présence (34 kb) Résultats des votes (448 kb) Résultat des votes par appel nominal (794 kb) 
 
Procès-verbal (203 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (161 kb) Résultat des votes par appel nominal (277 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité