Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2007/2089(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0249/2007

Textes déposés :

A6-0249/2007

Débats :

PV 09/07/2007 - 19
CRE 09/07/2007 - 19

Votes :

PV 10/07/2007 - 8.38
CRE 10/07/2007 - 8.38
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2007)0326

Procès-verbal
Mardi 10 juillet 2007 - Strasbourg

8.38. Perspectives du marché intérieur du gaz et de l'électricité (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur les perspectives du marché intérieur du gaz et de l'électricité [2007/2089(INI)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Alejo Vidal-Quadras (A6-0249/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 37)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2007)0326)

Interventions sur le vote:

- Alejo Vidal-Quadras (rapporteur) a présenté un amendement oral à l'amendement 2, qui a été retenu.

Avis juridique - Politique de confidentialité