Amendements de la commission compétente - vote en bloc
1-6 8-15 18 19 23-43
commission
+
Amendements de la commission compétente - votes séparés
17
commission
vs
-
20
commission
vs
+
Article 1, § 3
45
PPE-DE, PSE
VE
+
483, 185, 8
16
commission
↓
Article 6, § 1
21
commission
-
44
PSE
+
Après cons 14
46
Verts/ALE
-
47
Verts/ALE
-
vote: proposition modifiée
+
vote: résolution législative
+
Les amendements 7 et 22 ne concernant pas toutes les versions linguistiques n'ont donc pas été mis aux voix (article 151, paragraphe 1, du règlement). Demandes de vote séparé PPE-DE: am 17 PSE: ams 17, 20
4. Laits de conserve destinés à l'alimentation humaine (modification de la directive 2001/114/CE) *
Demandes de vote par appel nominal Verts/ALE: am 1, § 21 (3ème partie) PPE-DE: vote final Demandes de vote séparé PPE-DE: § 27 Demandes de vote par division PPE-DE: § 25 1ère partie: "souscrit ... l'impasse sur une perspective globale;" 2ème partie: "souligne à ce propos ... transport de marchandises;" Verts/ALE: § 21 1ère partie: "préconise que ... mobilité sûre et durable" en excluant le terme "la co-modalité" 2ème partie: "la co-modalité" 3ème partie: "propose que ... existantes et la sécurité" PSE: am 5 1ère partie: "constate l'effet d'incitation ... attire l'investissement privé" 2è partie: "rejette toutefois ... stratégie d'investissement public" am 1 1ère partie: "considère l'internalisation ... routières et ferroviaires" 2ème partie: "comme le montre l'exemple .... Schwerverkehrsabgabe - LSVA"
9. Rapport d'activité EURES 2004-2005: Vers un marché du travail unique
Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: cons D (1ère partie), § 9 tiret vi) (2ème partie), § 9 tiret xii) ALDE: ams 9, 11 Verts//ALE: ams 6, 1, 17, 13, 2, 16 Demandes de vote séparé PPE-DE: § 7 ALDE: cons K Demandes de vote par division PPE-DE Considérant I 1ère partie: Texte dans son ensemble à l'exclusion des termes "qu'un certain nombre de questions ... au niveau de l'Union" 2ème partie: ces termes § 9, tiret ix) 1ère partie: "renforcer, dans les États membres ... retrait du permis de conduire" 2ème partie: "et des périodes de confiscation du véhicule" IND/DEM Considérant D 1ère partie: "considérant que l'article 152 ... dans ce domaine" 2ème partie: "que les activités entreprises ... sur le plan national" § 9, tiret vi) 1ère partie: Texte dans son ensemble à l'exclusion du terme "jeunes" 2ème partie: ce terme PSE Am 6 1ère partie: "se félicite de la démarche ... dangereuse et nocive d'alcool" 2ème partie: "appelle la Commission ... travailleurs et les conducteurs" 3ème partie: "suppression"