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 Texte intégral 
Procès-verbal
Mercredi 26 septembre 2007 - Strasbourg

(La séance, suspendue à 17 h 40 dans l'attente de l'heure des questions, est reprise à 18 heures)

PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

13. Heure des questions (questions au Conseil)
CRE

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0316/2007).

La question 1 a été proclamée irrecevable (annexe II, partie A, point 2, du règlement).

Question 2 (Silvia-Adriana Ţicău): Avenir du programme Galileo.

Manuel Lobo Antunes (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Silvia-Adriana Ţicău et Josu Ortuondo Larrea.

Question 3 (Bernd Posselt): Réforme constitutionnelle en Bosnie-et-Herzégovine.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt et Richard Seeber.

Question 4 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Mesures pour développer l'innovation.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marie Panayotopoulos-Cassiotou, Justas Vincas Paleckis et Paul Rübig.

Question 5 (Dimitrios Papadimoulis): Évolution de la situation au Kosovo.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Dimitrios Papadimoulis et Bernd Posselt.

Question 6 (Philip Claeys): Candidature du Kazakhstan à la présidence de l'OSCE.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Koenraad Dillen (auteur suppléant).

La question 7 est caduque, son auteur étant absent.

Question 8 (Robert Navarro): Pêche au thon rouge en Méditerrannée.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Josu Ortuondo Larrea (auteur suppléant), Richard Seeber et Rosa Miguélez Ramos.

Question 9 (Chris Davies): Élaboration de la législation européenne en public.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Chris Davies.

Question 10 (Ryszard Czarnecki): Situation en Afghanistan.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Ryszard Czarnecki et Paul Rübig.

Question 11 (Eoin Ryan): Initiatives de l'Union européenne visant à combattre le crime organisé en Europe.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Eoin Ryan et Jim Allister.

Question 12 (Seán Ó Neachtain): Sécurité routière.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Seán Ó Neachtain.

Question 13 (Brian Crowley): Adhésion de la Croatie à l'Union européenne.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Brian Crowley.

Question 14 (Liam Aylward): Changement climatique.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Brian Crowley (auteur suppléant).

Question 15 (Leopold Józef Rutowicz): Enrichissement de l'armée pakistanaise.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Leopold Józef Rutowicz.

Les questions 16 et 17 sont caduques, leurs auteurs étant absents.

Question 18 (Mairead McGuinness): Fonds de solidarité de l'Union européenne.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Mairead McGuinness.

Question 19 (Bill Newton Dunn): Faire la paix au Proche-Orient.

Manuel Lobo Antunes répond à la question.

Intervient Bill Newton Dunn.

Question 20 (Gay Mitchell): Répartition des sièges de députés au Parlement européen par État membre.

Manuel Lobo Antunes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Gay Mitchell.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

La question 31 a été proclamée irrecevable (annexe II, partie A, point 2, du règlement).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.

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