Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2006/2040(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0296/2007

Textes déposés :

A6-0296/2007

Débats :

PV 26/09/2007 - 16
CRE 26/09/2007 - 16

Votes :

PV 27/09/2007 - 9.1
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2007)0416

Procès-verbal
Jeudi 27 septembre 2007 - Strasbourg

9.1. Bibliothèques numériques (article 131 du règlement) (vote)

Rapport sur "i2010: Vers une bibliothèque numérique européenne" [2006/2040(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Marie-Hélène Descamps (A6-0296/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté par vote unique (P6_TA(2007)0416)

Avis juridique - Politique de confidentialité