Rapport sur "i2010: Vers une bibliothèque numérique européenne" [2006/2040(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Marie-Hélène Descamps (A6-0296/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté par vote unique (P6_TA(2007)0416)

Rapport sur l'efficacité et l'équité des systèmes européens d'éducation et de formation [2007/2113(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Tomáš Zatloukal (A6-0326/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 2)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté par vote unique (P6_TA(2007)0417)

Propositions de résolution B6-0357/2007, B6-0358/2007, B6-0359/2007, B6-0360/2007 et B6-0361/2007

Marios Matsakis n'est pas signataire de la proposition de résolution B6-0359/2007.

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 3)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0357/2007

(remplaçant les B6-0357/2007, B6-0358/2007, B6-0359/2007, B6-0360/2007 et B6-0361/2007):

déposée par les députés suivants:

José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra et Laima Liucija Andrikienė, au nom du groupe PPE-DE

Pasqualina Napoletano, Raimon Obiols i Germà et Elena Valenciano Martínez-Orozco, au nom du groupe PSE

Marco Cappato, Marco Pannella et Sarah Ludford, au nom du groupe ALDE

Hélène Flautre, Raül Romeva i Rueda, Milan Horáček, Monica Frassoni et Daniel Cohn-Bendit, au nom du groupe Verts/ALE

André Brie, Luisa Morgantini, Vittorio Agnoletto, Willy Meyer Pleite et Marco Rizzo, au nom du groupe GUE/NGL

Roberta Angelilli

Adopté (P6_TA(2007)0418)

Propositions de résolution B6-0362/2007, B6-0364/2007, B6-0365/2007, B6-0366/2007 et B6-0367/2007

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 4)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0362/2007

(remplaçant les B6-0362/2007, B6-0364/2007, B6-0366/2007 et B6-0367/2007):

déposée par les députés suivants:

Karl von Wogau, Stefano Zappalà, José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, Hubert Pirker et Bogdan Klich, au nom du groupe PPE-DE

Ana Maria Gomes, Alain Hutchinson et Marie-Arlette Carlotti, au nom du groupe PSE

Annemie Neyts-Uyttebroeck, Philippe Morillon et Thierry Cornillet, au nom du groupe ALDE

Ryszard Czarnecki et Ģirts Valdis Kristovskis, au nom du groupe UEN

Mieczysław Edmund Janowski et Konrad Szymański sont également signataires a nom du groupe UEN.

Adopté (P6_TA(2007)0419)

Interventions sur le vote:

- Michael Gahler a présenté un amendement oral au § 3, point h), sur lequel sont intervenus Philippe Morillon et Michel Rocard, et qui n'a pas été retenu, plus de 40 députés s'étant opposés à sa prise en considération.

(La proposition de résolution B6-0365/2007 est caduque.)

Propositions de résolution B6-0363/2007, B6-0368/2007, B6-0369/2007, B6-0370/2007, B6-0371/2007 et B6-0372/2007

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 5)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION RC-B6-0363/2007

(remplaçant les B6-0363/2007, B6-0368/2007, B6-0369/2007, B6-0370/2007, B6-0371/2007 et B6-0372/2007):

déposée par les députés suivants:

Geoffrey Van Orden, Hartmut Nassauer, Nirj Deva, Bernd Posselt et Colm Burke, au nom du groupe PPE-DE

Pasqualina Napoletano, Elena Valenciano Martínez-Orozco, Glenys Kinnock et Barbara Weiler, au nom du groupe PSE

Jules Maaten, Marco Cappato, Marco Pannella et Annemie Neyts-Uyttebroeck, au nom du groupe ALDE

Ryszard Czarnecki, Gintaras Didžiokas, Adam Bielan, Wojciech Roszkowski, Konrad Szymański, Hanna Foltyn-Kubicka, Mieczysław Edmund Janowski et Marcin Libicki, au nom du groupe UEN

Raül Romeva i Rueda, Frithjof Schmidt et Cem Özdemir, au nom du groupe Verts/ALE

Vittorio Agnoletto, au nom du groupe GUE/NGL

Elizabeth Lynne, au nom du groupe ALDE, est également signataire.

Adopté (P6_TA(2007)0420)

Interventions sur le vote:

- Geoffrey Van Orden a présenté des amendements oraux aux §§ 1 et 3, qui ont été retenus;

- Martin Schulz, au nom du groupe PSE, et Elmar Brok ont présenté des amendements oraux au § 5, qui ont été retenus.

Rapport sur les obligations des prestataires de services transfrontaliers [2006/2049(INI)] - Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs. Rapporteur: Lasse Lehtinen (A6-0294/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 6)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2007)0421)

Rapport sur l'application de la directive 2000/43/CE du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique [2007/2094(INI)] - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures. Rapporteur: Kathalijne Maria Buitenweg (A6-0278/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 7)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2007)0422)

Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne (2007) [2007/2065(INI)] - Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres. Rapporteur: Piia-Noora Kauppi (A6-0290/2007)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 8)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P6_TA(2007)0423)

Interventions sur le vote:

- Anna Hedh, au nom du groupe PSE, a présenté un amendement oral au paragraphe 47, qui a été retenu.