Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 27 septembre 2007 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique (débat)
 4.Egalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne (2007) (débat)
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Nécessité d'une stratégie complète de lutte contre le cancer (déclaration écrite)
 7.Demande de levée d'immunité parlementaire
 8.Ordre du jour
 9.Heure des votes
  9.1.Bibliothèques numériques (article 131 du règlement) (vote)
  9.2.Efficacité et équité des systèmes européens d’éducation et de formation (article 131 du règlement) (vote)
  9.3.Mise en oeuvre de la décision du Conseil relative au moratoire sur la peine de mort (vote)
  9.4.Opération PESD à l'est du Tchad et au nord de la République centrafricaine (vote)
  9.5.Situation en Birmanie (vote)
  9.6.Obligations des prestataires de services transfrontaliers (vote)
  9.7.Mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique (vote)
  9.8.Egalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne (2007) (vote)
 10.Composition des commissions et des délégations
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 13.Communication de positions communes du Conseil
 14.Explications de vote
 15.Corrections et intentions de vote
 16.Décisions concernant certains documents
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 18.Calendrier des prochaines séances
 19.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (164 kb) Liste de présence (53 kb)       
 
Procès-verbal (142 kb) Liste de présence (33 kb) Résultats des votes (265 kb) Votes par appel nominal (845 kb) 
 
Procès-verbal (195 kb) Liste de présence (61 kb) Résultats des votes (140 kb) Votes par appel nominal (291 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité