Procès-verbal - Sommaire - Lundi 10 décembre 2007

Procès-verbal

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Procès-verbal

Lundi 10 décembre 2007 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Déclaration de la Présidence
		3.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		4.	Composition du Parlement
		5.	Signature d'actes adoptés en codécision
		6.	Renvoi en commission, pour réexamen, d'amendements déposés en plénière (article 156 du règlement)
		7.	Dépôt de documents
		8.	Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
		9.	Pétitions
		10.	Transmission par le Conseil de textes d'accords
		11.	Déclarations écrites caduques
		12.	Décision sur l'urgence
		13.	Lutte contre le terrorisme (propositions de résolution déposées)
		14.	Ordre des travaux
		15.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		16.	Politique communautaire pour le milieu marin ***II (débat)
		17.	Qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe ***II (débat)
		18.	Recensements de la population et du logement ***I (débat)
		19.	Sécurité des jouets (débat)
		20.	Sécurité des hôtels contre les risques d'incendie (débat)
		21.	Droit européen des contrats (débat)
		22.	Dixième anniversaire de la Convention d'Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel (débat)
		23.	Ordre du jour de la prochaine séance
		24.	Levée de la séance
		LISTE DE PRÉSENCE