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Procès-verbal
Mardi 15 janvier 2008 - Strasbourg

17. Heure des questions (questions à la Commission)
Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0001/2008).

Intervient Avril Doyle sur l'organisation de l'heure des questions.

Première partie

Question 31 (Mairead McGuinness): Protection des consommateurs contre les médicaments de contrefaçon ou d'une qualité insuffisante.

Günter Verheugen (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Mairead McGuinness, Danutė Budreikaitė et Josu Ortuondo Larrea.

Question 32 (Chris Davies): Émissions de dioxyde de carbone.

Stavros Dimas (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Chris Davies, Paul Rübig et Karin Scheele.

Question 33 (Claude Moraes): Protection des consommateurs contre le pourriel, les logiciels espions et les programmes malveillants.

Günter Verheugen répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes, Georgios Papastamkos et Avril Doyle.

Deuxième partie

Question 34 (Giovanna Corda): Contrôle des importations de produits de consommation dangereux.

Meglena Kuneva (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Giovanna Corda, Reinhard Rack et Colm Burke.

Question 35 (Manolis Mavrommatis): Hausses des prix abusives dans les magasins d'alimentation.

Meglena Kuneva répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manolis Mavrommatis, Mairead McGuinness et Danutė Budreikaitė.

Question 41 (Marian Harkin): Réexamen du marché unique.

Charlie McCreevy (membre de la Commission) répond à la question.

Intervient Bernd Posselt.

Charlie McCreevy répond aux questions complémentaires de Marian Harkin Reinhard Rack et Mairead McGuinness.

Question 42 (Georgios Papastamkos): Marchés d'instruments financiers.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Georgios Papastamkos.

Question 43 (Colm Burke): Plans de développement régionaux irlandais.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Colm Burke et Brian Crowley.

Question 44 (Gay Mitchell): Irlande - secteur de l'assurance maladie.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Gay Mitchell.

Question 36 (Jim Higgins): Vente de billets d'avion sur Internet.

Meglena Kuneva répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Jim Higgins et Manolis Mavrommatis.

Intervient Brian Crowley sur l'organisation de l'heure des questions.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.

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