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Procès-verbal
Mardi 19 février 2008 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

12. Heure des questions (questions à la Commission)
Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0010/2008).

Première partie

Question 39 (Anne E. Jensen): Évaluation de la navigabilité par l'AESA.

Jacques Barrot (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Anne E. Jensen et Jörg Leichtfried.

Question 40 (Jörg Leichtfried): Transparence concernant les traitements des dirigeants d'entreprise.

Charlie McCreevy (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Jörg Leichtfried.

Question 41 (Cristina Gutiérrez-Cortines): Travaux de mise en souterrain du train à grande vitesse dans les environs de la cathédrale de la Sagrada Familia.

Stavros Dimas (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Cristina Gutiérrez-Cortines et Maria Badia i Cutchet.

Deuxième partie

Question 42 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Inclusion du grec ancien et du latin dans l'indicateur européen des compétences linguistiques.

Leonard Orban (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marie Panayotopoulos-Cassiotou, Manolis Mavrommatis et Bernd Posselt.

Question 43 (Bernd Posselt): Promotion des minorités linguistiques.

Leonard Orban répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bernd Posselt.

Question 44 (Seán Ó Neachtain): Langues moins répandues en Europe.

Leonard Orban répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Seán Ó Neachtain et Mairead McGuinness.

La question 45 recevra une réponse écrite.

Intervient Evgeni Kirilov sur le déroulement de l'heure des questions.

Question 46 (Claude Moraes): Fonds du développement régional et groupes minoritaires.

Danuta Hübner (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes et Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

Question 47 (Jim Higgins): Financements régionaux de l'Union européenne pour l'Irlande pour 2007-2013.

Danuta Hübner répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Jim Higgins.

Question 48 (Brian Crowley): Soutien de l'UE au processus de paix en Irlande.

Danuta Hübner répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Seán Ó Neachtain (suppléant l'auteur) et Jim Higgins.

Question 49 (David Martin): Financement au titre des Fonds structurels européens.

Danuta Hübner répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de David Martin.

Les questions 50 à 54 recevront des réponses écrites.

Question 55 (Georgios Papastamkos): Création d'une Autorité de régulation du marché européen des télécommunications.

Viviane Reding (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Georgios Papastamkos.

Question 56 (Giovanna Corda): Accès de tous les citoyens au haut débit dans les États-membres.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Giovanna Corda.

Question 57 (Gay Mitchell): Sécurité sur Internet.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Gay Mitchell et Mairead McGuinness.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.

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