19. Heure des questions (questions à la Commission)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0013/2008).

Intervient Marian Harkin sur l'organisation de l'Heure des questions.

Première partie

Question 32 (Stavros Arnaoutakis): Conséquences négatives de la crise du crédit international pour le domaine du commerce.

Joaquín Almunia (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Stavros Arnaoutakis et Danutė Budreikaitė.

Question 33 (Manolis Mavrommatis): Téléchargements légaux de titres musicaux sur l'Internet.

Ján Figeľ (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manolis Mavrommatis et Josu Ortuondo Larrea.

Question 34 (Avril Doyle): Taxe carbone sur les importations.

Stavros Dimas (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Avril Doyle, Lambert van Nistelrooij et Marian Harkin.

Deuxième partie

Question 35 (Colm Burke): Dialogue interculturel dans l'Union européenne.

Ján Figeľ répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Colm Burke, Avril Doyle et Marian Harkin.

La question 36 est caduque, son auteur étant absent.

Question 37 (Bernd Posselt): Coopération culturelle germano-austro-tchèque.

Ján Figeľ répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Justas Vincas Paleckis et Reinhard Rack.

Les questions 38 à 40 recevront des réponses écrites.

Intervient Jim Higgins sur le déroulement de l'Heure des questions.

Question 41 (Georgios Papastamkos): Règlement du différend entre l'UE et les États-Unis concernant les OGM au sein de l'Organisation mondiale du commerce.

Peter Mandelson (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Georgios Papastamkos et Mairead McGuinness.

Question 42 (Bart Staes): Évaluation approfondie des accords de partenariat économique.

Question 43 (Thijs Berman): Accords de partenariat économique.

Question 44 (Claude Moraes): Mesure des retombées des accords de partenariat économique.

Question 45 (David Martin): Accords de partenariat économique.

Question 46 (Sarah Ludford): Accords de partenariat économique.

Question 47 (Hélène Goudin): Accords de partenariat avec les pays en développement.

Peter Mandelson répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Bart Staes, Glenis Willmott, David Martin, Sarah Ludford et Paul Rübig.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.