15. Décisions concernant certains documents

Commissions associées

commission ENVI

- Stockage géologique du dioxyde de carbone (COM(2008)0018 - C6-0040/2008 - 2008/0015(COD))
Commissions associées ENVI, ITRE
(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 13.03.2008)

- Effort partagé en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre (COM(2008)0017 - C6-0041/2008 - 2008/0014(COD))
(avis: ECON, INTA, REGI)
Commissions associées ENVI, ITRE
(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 13.03.2008)

- Échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (COM(2008)0016 - C6-0043/2008 - 2008/0013(COD))
(avis: ECON, INTA, REGI)
Commissions associées ENVI, ITRE
(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 13.03.2008)

- Normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves (COM(2007)0856 - C6-0022/2008 - 2007/0297(COD))
(avis: IMCO, TRAN)
Commissions associées ENVI, ITRE
(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 13.03.2008)

commission ITRE

- Energie produite à partir de sources renouvelables (COM(2008)0019 - C6-0046/2008 - 2008/0016(COD))
(avis: AGRI, ECON, INTA, TRAN, REGI)
Commissions associées ITRE, ENVI
(Suite à la décision de la Conférence des présidents du 13.03.2008)

Saisine de commissions

commission EMPL

- Effort partagé en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre (COM(2008)0017 - C6-0041/2008 - 2008/0014(COD))
renvoyé fond: ENVI
avis: EMPL, ECON, INTA, REGI, ITRE

Décision d'établir un rapport, conformément à l'article 202 du règlement

commission AFCO

- Rapport sur l'approbation par la Commission, amendements au règlement (2007/2128(REG))