Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 19 juin 2008 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe : premier rapport sur l'initiative "Véhicule intelligent" (débat)
 3.Heure des votes
  
3.1.Transport intérieur des marchandises dangereuses ***II (vote)
  
3.2.Gestion de la sécurité des infrastructures routières ***I (vote)
  
3.3.Renforcer la capacité de réaction de l'Union européenne en cas de catastrophes (vote)
 4.Souhaits de bienvenue
 5.Heure des votes (suite)
  
5.1.1er juillet 2008, Quarante ans d'Union douanière (vote)
  
5.2.Vers une charte européenne des droits des consommateurs d’énergie (vote)
  
5.3.Importation de carcasses de volailles (vote)
  
5.4.Crise du secteur de la pêche due à l'augmentation du prix du gazole (vote)
  
5.5.Préparation du Sommet UE/Russie (26-27 juin 2008) (vote)
  
5.6.L'avenir de la filière ovine et caprine en Europe (vote)
  
5.7.Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe : premier rapport sur l'initiative "Véhicule intelligent" (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
9.1.Birmanie: emprisonnement continu de détenus politiques
  
9.2.Somalie: banalisation des meurtres de civils
  
9.3.Iran: exécution de délinquants mineurs
 10.Heure des votes
  
10.1.Birmanie: emprisonnement continu de détenus politiques (vote)
  
10.2.Somalie: banalisation des meurtres de civils (vote)
  
10.3.Iran: exécution de délinquants mineurs (vote)
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Dépôt de documents
 13.Virements de crédits
 14.Communication de positions communes du Conseil
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 18.Calendrier des prochaines séances
 19.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (205 kb) Liste de présence (54 kb) Résultats des votes (104 kb)    
 
Procès-verbal (170 kb) Liste de présence (22 kb) Résultats des votes (360 kb) Résultat des votes par appel nominal (700 kb) 
 
Procès-verbal (221 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (157 kb) Résultat des votes par appel nominal (247 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité