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Procès-verbal
Mercredi 9 juillet 2008 - Strasbourg

17. Heure des questions (questions à la Commission)
CRE

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0168/2008).

Première partie

Question 43 (Georgios Papastamkos): Performances de l'industrie automobile en matière d'émissions de CO2.

Stavros Dimas (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Georgios Papastamkos, Reinhard Rack et Paul Rübig.

Question 44 (Johan Van Hecke): Politique des biocarburants.

Mariann Fischer Boel (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Johan Van Hecke, Jim Allister et Glyn Ford.

Question 45 (Paulo Casaca): Exécution de l'auteur matériel de l'attentat contre les Nations unies.

Vladimír Špidla (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Paulo Casaca.

Deuxième partie

Question 46 (Claude Moraes): Directive horizontale contre les discriminations.

Vladimír Špidla répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes et Syed Kamall.

Question 47 (Brian Crowley): Droits à pension complémentaire et mobilité au sein de l'Union européenne.

Vladimír Špidla répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Brian Crowley et Reinhard Rack.

Question 48 (Robert Evans): Aide médicale dans l'ensemble de l'UE.

Vladimír Špidla répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Glyn Ford, suppléant l'auteur.

Les questions 49 à 54 recevront des réponses écrites.

Question 55 (Eoin Ryan): Charges en matière d'information imposées aux entreprises.

Günter Verheugen (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Eoin Ryan et Wiesław Stefan Kuc.

Question 56 (Colm Burke): Prix des engrais.

Günter Verheugen répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Colm Burke et Mairead McGuinness.

Question 57 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Politique en faveur des petites entreprises.

Günter Verheugen répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

La question 58 recevra une réponse écrite.

Question 59 (Liam Aylward): Proposition d'augmentation de la modulation en ce qui concerne le bilan de santé de la PAC.

Question 60 (Seán Ó Neachtain): Paiements de la PAC.

Question 62 (Ioannis Gklavakis): "Bilan de santé" de la politique agricole commune.

Question 65 (Stavros Arnaoutakis): Politique agricole commune: planification et mise en oeuvre de mesures en faveur des petits producteurs.

Mariann Fischer Boel répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Liam Aylward, Seán Ó Neachtain, Ioannis Gklavakis et Wiesław Stefan Kuc.

Les questions 61, 63, 64, et 66 à 96 recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.

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