Index 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal - Résultats des votes
PDF 142kWORD 228k
Mardi 2 septembre 2008 - Bruxelles
 Signification des abréviations et symboles

 1. Programme "Jeunesse en action" (2007-2013) ***I

 2. Programme "Culture" (2007-2013) ***I

 3. Programme "L'Europe pour les citoyens" (2007-2013) ***I

 4. Programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie ***I

 5. Conclusion du protocole à l'accord CE/Ouzbékistan de partenariat et de coopération pour tenir compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'UE *

 6. Conclusion du protocole à l'accord CE/Kirghizstan de partenariat et de coopération pour tenir compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'UE *

 7. Conclusion du protocole à l'accord CE/Tadjikistan de partenariat et de coopération pour tenir compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'UE *

 8. Responsabilité du Monténégro concernant les prêts à long terme accordés à la Serbie-et-Monténégro (ancienne République fédérale de Yougoslavie) *

 9. Modification du règlement (CE) n°834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques *

 10. Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien *

 11. Projet de budget rectificatif n° 5/2008

 12. Réseau judiciaire européen *

 13. Application du principe de reconnaissance mutuelle des décisions *

 14. La pêche et l'aquaculture dans le contexte de la gestion intégrée des zones côtières en Europe

 15. Utilisation du système d’information sur les visas (VIS) dans le cadre du code frontières Schengen ***I

 16. Renforcement d'Eurojust et modification de la décision 2002/187/JAI *

 17. Evaluation du système de Dublin

 18. Certains points concernant l'assurance automobile

 19. Stratégie coordonnée en vue d'améliorer la lutte contre la fraude fiscale
Avis juridique - Politique de confidentialité