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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 3 septembre 2008 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Situation en Géorgie (propositions de résolution déposées)
 3.Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges ***I - Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (adaptation des directives 76/768/CEE, 88/378/CEE, 1999/13/CE, 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE) ***I - Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (adaptation du règlement (CE) n° 648/2004) ***I (débat)
 4.Homologation des véhicules à hydrogène ***I (débat)
 5.Déclaration de la Présidence
 6.Renforcement du rôle des jeunes et de la jeunesse dans les politiques européennes – Coopération d'urgence pour retrouver les enfants disparus (déclarations écrites)
 7.Heure des votes
  
7.1.Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges ***I (vote)
  
7.2.Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (adaptation des directives 76/768/CEE, 88/378/CEE, 1999/13/CE, 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE) ***I (vote)
  
7.3.Classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges (adaptation du règlement (CE) n° 648/2004) ***I (vote)
  
7.4.Homologation des véhicules à hydrogène ***I (vote)
  
7.5.Situation en Géorgie (vote)
  
7.6.Cadre commun de référence pour le droit européen des contrats (vote)
  
7.7.Rapport spécial du Médiateur européen faisant suite au projet de recommandation à la Commission européenne dans la plainte 3453/2005/GG (vote)
  
7.8.Égalité entre les femmes et les hommes - 2008 (vote)
  
7.9.Clonage d'animaux aux fins de production alimentaire (vote)
 8.Séance solennelle - Costa Rica
 9.Heure des votes (suite)
  
9.1.Impact du marketing et de la publicité sur l'égalité entre les hommes et les femmes (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Composition du Parlement
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Évaluation des sanctions communautaires prévues dans le cadre des actions et politiques de l'UE dans le domaine des droits de l'homme (débat)
 15.Millénaire pour le développement - Objectif 5: améliorer la santé maternelle (débat)
 16.Heure des questions (questions à la Commission)
 17.Commerce des services (débat)
 18.Code de conduite pour l'utilisation de systèmes informatisés de réservation ***I (débat)
 19.Une politique portuaire européenne (débat)
 20.Transport de marchandises en Europe (débat)
 21.Composition des commissions et des délégations
 22.Défense d'immunité parlementaire
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (171 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (99 kb)    
 
Procès-verbal (127 kb) Liste de présence (24 kb) Résultats des votes (323 kb) Résultat des votes par appel nominal (945 kb) 
 
Procès-verbal (205 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (146 kb) Résultat des votes par appel nominal (324 kb) 
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