Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procès-verbal
Jeudi 4 septembre 2008 - Bruxelles

PRÉSIDENCE: Hans-Gert PÖTTERING
Président

6. Rectificatif (article 204 bis du règlement)
Compte rendu in extenso

La commission compétente a transmis le rectificatif suivant à un texte adopté par le Parlement européen:

- Rectificatif sur la position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 19 juin 2008 sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur de marchandises dangereuses P6_TA-PROV(2008)0302 - (06920/3/2008 - C6-0160/2008 - 2006/0278(COD)) - TRAN

Ce rectificatif concerne les langues suivantes: espagnol, tchèque, grec, lituanien, letton, maltais, roumain et slovène.

Conformément à l'article 204 bis, paragraphe 4, du règlement, ce rectificatif est réputé approuvé, sauf si, dans les quarante-huit heures, un groupe politique ou quarante députés au moins demandent qu'il soit mis aux voix.

Le rectificatif est disponible sur le site de Séance en direct.

°
° ° °

Interviennent Zbigniew Zaleski sur des propos tenus par Martin Schulz lors du vote d'hier sur la Géorgie (point 7.5 du PV du 03.09.2008) et Martin Schulz sur cette intervention.

Intervient Jörg Leichtfried sur la question du lieu où se tiendra la période de session de septembre II (M. le Président lui répond qu'il fera une communication sur le sujet à l'issue de l'heure des votes).

Avis juridique - Politique de confidentialité