Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2008/2028(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0336/2008

Textes déposés :

A6-0336/2008

Débats :

PV 22/09/2008 - 20
CRE 22/09/2008 - 20

Votes :

PV 23/09/2008 - 5.24
CRE 23/09/2008 - 5.24
Explications de votes
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2008)0437

Procès-verbal
Lundi 22 septembre 2008 - Bruxelles

20. Délibérations de la commission des pétitions (2007) (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur les délibérations de la commission des pétitions au cours de l'année parlementaire 2007 [2008/2028(INI)] - Commission des pétitions. Rapporteur: David Hammerstein (A6-0336/2008)

David Hammerstein présente son rapport.

PRÉSIDENCE: Marek SIWIEC
Vice-président

Intervient Charlie McCreevy (membre de la Commission).

Interviennent Simon Busuttil, au nom du groupe PPE-DE, Victor Boştinaru, au nom du groupe PSE, Marian Harkin, au nom du groupe ALDE, Marcin Libicki, au nom du groupe UEN, Eva Lichtenberger, au nom du groupe Verts/ALE, Kathy Sinnott, au nom du groupe IND/DEM, Frank Vanhecke, non-inscrit, Marie Panayotopoulos-Cassiotou, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg et Inés Ayala Sender.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Inés Ayala Sender.

Interviennent Charlie McCreevy et David Hammerstein.

Le débat est clos.

Vote: point 5.24 du PV du 23.09.2008.

Avis juridique - Politique de confidentialité