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 Texte intégral 
Procédure : 2008/0064(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0319/2008

Textes déposés :

A6-0319/2008

Débats :

PV 22/09/2008 - 21
CRE 22/09/2008 - 21

Votes :

PV 23/09/2008 - 5.4
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2008)0417

Procès-verbal
Mardi 23 septembre 2008 - Bruxelles

5.4. Année européenne de la créativité et de l'innovation (2009) ***I (article 131 du règlement) (vote)

Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'Année européenne de la créativité et de l'innovation (2009) [COM(2008)0159 - C6-0151/2008 - 2008/0064(COD)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Katerina Batzeli (A6-0319/2008)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 4)

PROPOSITION DE LA COMMISSION, AMENDEMENTS et PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté par vote unique (P6_TA(2008)0417)

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