PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

13. Heure des questions (questions au Conseil)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0462/2008).

Question 1 (Silvia-Adriana Ţicău): Importance accordée à la politique des transports par route.

Après avoir exprimé ses condoléances aux familles des victimes de la fusillade survenue aujourd'hui au lycée de Kauhajoki (Finlande) ainsi qu'aux députés finlandais, Jean-Pierre Jouyet (Président en exercice du Conseil) répond à la question, ainsi qu'à la question complémentaire de Silvia-Adriana Ţicău.

Question 2 (Manuel Medina Ortega): Pacte européen sur l'immigration.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Manuel Medina Ortega.

Question 3 (Eoin Ryan): Mécanismes anti-corruption.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Eoin Ryan.

Question 4 (Seán Ó Neachtain): Inflation des prix alimentaires.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Seán Ó Neachtain.

Question 5 (Liam Aylward): Livre blanc sur le sport.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Liam Aylward.

Question 6 (Brian Crowley): Objectifs de la conférence européenne sur la maladie d'Alzheimer.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Liam Aylward (suppléant l'auteur) et Zita Pleštinská.

Question 7 (Avril Doyle): Politique agricole et présidence française.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Jim Higgins (suppléant l'auteur).

Les questions 8 et 9 sont irrecevables, celles-ci ayant déjà été traitées durant les dernières périodes de session (voir annexe II du règlement).

Question 10 (Jim Higgins): Rejet du traité de Lisbonne par l'Irlande.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Jim Higgins, Gay Mitchell et Paul Marie Coûteaux.

Question 11 (Gay Mitchell): Iran et développement d'une capacité nucléaire.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Gay Mitchell.

Question 12 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Pacte européen pour l'immigration et l'asile.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question.

Intervient Margie Sudre (suppléant l'auteur).

Question 13 (Alain Hutchinson): Réforme du secteur public de la télévision française.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Alain Hutchinson.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.