15. Accord international de 2006 sur les bois tropicaux * - Accord international sur les bois tropicaux de 2006 (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux [11964/2007 - C6-0326/2007 - 2006/0263(CNS)] - Commission du commerce international. Rapporteur: Caroline Lucas (A6-0313/2008)

Question orale (O-0074/2008) posée par Helmuth Markov, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord international sur les bois tropicaux (AIBT) de 2006 (B6-0458/2008)

Caroline Lucas présente son rapport.

Helmuth Markov développe la question orale.

Intervient Jacques Barrot (Vice-président de la Commission).

Interviennent Georgios Papastamkos (suppléant le rapporteur pour avis de la commission JURI), Zbigniew Zaleski, au nom du groupe PPE-DE, David Martin, au nom du groupe PSE, Magor Imre Csibi, au nom du groupe ALDE, Wiesław Stefan Kuc, au nom du groupe UEN, Margrete Auken, au nom du groupe Verts/ALE, Jens Holm, au nom du groupe GUE/NGL, Maciej Marian Giertych, non-inscrit, Georgios Papastamkos, Francisco Assis, Jean-Claude Martinez, Corien Wortmann-Kool, Rovana Plumb et Béla Glattfelder.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Zuzana Roithová et Czesław Adam Siekierski.

Interviennent Jacques Barrot et Caroline Lucas, cette dernière pour poser une question à la Commission à laquelle Jacques Barrot répond.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 108, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Helmuth Markov, au nom de la commission INTA, sur l'accord international sur les bois tropicaux (AIBT) conclu en 2006 (B6-0422/2008)

Le débat est clos.

Vote: point 10.2 du PV du 24.09.2008 et point 10.3 du PV du 24.09.2008.