PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

16. Heure des questions (questions à la Commission)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0462/2008).

Première partie

Question 35 (Mairead McGuinness): Plafond du déficit budgétaire dans la zone euro.

Andris Piebalgs (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Mairead McGuinness et Richard Corbett.

Question 36 (Olle Schmidt): Crise des prêts hypothécaires et réglementation financière.

Andris Piebalgs répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Olle Schmidt, Danutė Budreikaitė et Paul Rübig.

Question 37 (Rodi Kratsa-Tsagaropoulou): Sécurité des transports aériens.

Andris Piebalgs répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Rodi Kratsa-Tsagaropoulou et Jörg Leichtfried.

Deuxième partie

Question 38 (Emmanouil Angelakas): Fonctionnement sûr des centrales atomiques productrices d'énergie.

Andris Piebalgs répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Emmanouil Angelakas, Justas Vincas Paleckis et Zita Pleštinská.

Question 39 (Liam Aylward): Les investissements dans la technologie de première génération: une priorité pour la deuxième génération.

Andris Piebalgs répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Liam Aylward, Teresa Riera Madurell et Avril Doyle.

Question 40 (Avril Doyle): Biocarburants.

Andris Piebalgs répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Avril Doyle, Zita Pleštinská et Reinhard Rack.

La question 41 n'est pas appelée, son sujet figurant déjà à l'ordre du jour de la présente période de session.

Les questions 42 à 45 recevront des réponses écrites.

Question 46 (Georgios Papastamkos): Politique de fixation des prix dans le secteur des télécommunications.

Question 47 (Giovanna Corda): Baisse des prix des SMS échangés entre États membres (itinérance).

Question 48 (Brian Crowley): Règlement communautaire concernant l'itinérance.

Question 49 (Marian Harkin): Frais d'itinérance.

Viviane Reding (membre de la Commission) répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Georgios Papastamkos, Marian Harkin, Paul Rübig et Reinhard Rack.

Intervient Brian Crowley.

Question 50 (Paul Rübig): Arrêt de la diffusion des programmes télévisés de la chaîne chinoise NTDTV.

Viviane Reding répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Paul Rübig.

Les questions 51 et 52 recevront des réponses écrites.

Question 53 (Seán Ó Neachtain): Langue irlandaise comme langue de travail officielle de l'Union européenne.

Leonard Orban (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Seán Ó Neachtain.

La question 54 a été retirée.

Question 55 (Marco Cappato): Le multilinguisme des institutions européennes.

Leonard Orban répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marco Cappato.

Les questions 56 à 60, 63 à 65, 67 à 91 recevront des réponses écrites.

Intervient Robert Evans sur l'organisation de l'heure des questions.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.