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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 24 septembre 2008 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 4.Priorités du Parlement européen pour le programme législatif et de travail de la Commission pour 2009 (débat)
 5.Préparation du Sommet UE-Inde (Marseille, 29 septembre 2008) (débat)
 6.Heure des votes
  
6.1.Modification de l'article 121 du règlement du Parlement européen (article 131 du règlement) (vote)
  
6.2.Système d'information Schengen de deuxième génération (décision) * (article 131 du règlement) (vote)
  
6.3.Système d'information Schengen de deuxième génération (règlement) * (article 131 du règlement) (vote)
  
6.4.Système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information ***II (vote)
  
6.5.Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes ***II (vote)
  
6.6.Responsabilité des entreprises assurant le transport de personnes par bateau en cas d'accident ***II (vote)
  
6.7.Contrôle par l'État du port (refonte) ***II (vote)
  
6.8.Règles communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) ***II (vote)
  
6.9.Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires (refonte) ***II (vote)
  
6.10.Réseaux et services de communications électroniques ***I (vote)
 7.Souhaits de bienvenue
 8.Heure des votes (suite)
  
8.1.Autorité européenne du marché des communications électroniques ***I (vote)
  
8.2.Tirer pleinement parti du dividende numérique en Europe: pour une démarche commune d’utilisation du spectre libéré par le passage au numérique (vote)
 9.Séance solennelle - Patriarche Oecuménique Bartholomeos 1er
 10.Heure des votes (suite)
  
10.1.Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs ***I (vote)
  
10.2.Accord international de 2006 sur les bois tropicaux * (vote)
  
10.3.Accord international sur les bois tropicaux de 2006 (vote)
  
10.4.Priorités du Parlement européen pour le programme législatif et de travail de la Commission pour 2009 (vote)
  
10.5.Préparation du Sommet UE-Inde (Marseille, 29 septembre 2008) (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Situation du système financier mondial et ses effets sur l'économie européenne (débat)
 15.Maîtrise des prix de l'énergie (débat)
 16.Heure des questions (questions à la Commission)
 17.Nutrition, surcharge pondérale et obésité (Livre blanc) (débat)
 18.TVA sur le traitement des services d’assurance et des services financiers * (débat)
 19.Gestion collective du droit d'auteur (débat)
 20.IASCF: Révision de la constitution - responsabilité publique et composition de l'IASB - propositions de changement (débat)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (192 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (166 kb)    
 
Procès-verbal (140 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (587 kb) Résultat des votes par appel nominal (2914 kb) 
 
Procès-verbal (214 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (183 kb) Résultat des votes par appel nominal (830 kb) 
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